X..., domiciliée [...], 2°/ à Mme Odile Y..., domiciliée [...], 3°/ à l'ATIMP 44, dont le siège est [...], prise en qualité de tuteur Mme Z...

frères et soeurs vivants ou représentés, à 35 ou 45 % et entre parents jusqu'au quatrième degré inclusivement à 55 % ; que le premier juge, à juste titre, a constaté que Bruno et Didier Y..., enfants d'Odile

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Odile

attaqué d'avoir déclaré le syndicat des copropriétaires de la résidence Villa Corot irrecevable en toutes ses demandes en ayant été rendu dans une composition comprenant en qualité de conseiller, Madame Odile

. : " Tu connais Jérôme quand il est en colère " et ajoute qu'Odile vivait une situation difficile avec son responsable depuis plusieurs mois, elle pleurait souvent " ; qu'il est également produit un mail

Toulon Provence Méditerranée aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée ; la condamne à payer à Mme Odile

Alain X..., 2°/ Mme Odile Y..., épouse X..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2017 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale, économique et financière), dans le litige

Val-de-Marne), ..., 3 / de la SMABTP, dont le siège social est à Paris (15ème), ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant audit siège, 4 / de Mme Sabine, Marie, Odile

débats du 6 février 1992 que Boosie n'a pas contesté avoir encaissé sur son compte personnel le chèque de 195 650 FP et que les remises d'espèces, attestées par Régina Le Prado, son gendre Deane et Odile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile X..., demeurant ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt

A ETE DECLARE COUPABLE, ODILE Y..., ALORS AGEE DE 12 ANS ET DONT LE PERE EST AFFILIE A LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES HAUTES-PYRENEES, A ETE ATTEINTE D'UNE INCAPACITE PERMANENTE TOTALE ;

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Colette Y..., 2°) Mme Marie, Odile A..., 3°) M.

lettre en date du 6 avril 1999, l'Union locale CFTC de Bayonne et du Pays Basque a notifié au directeur de l'Institut de Thalassothérapie, Thalassa International, situé à Biarritz, la désignation de Mme Odile

, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Béatrice X..., domiciliée [...]                                                               , 2°/ Mme Odile

ET ODILE X..., EPOUSE Y..., AYANT ETE ORDONNE, UN ETAT LIQUIDATIF A ETE PARTIELLEMENT HOMOLOGUE PAR UN ARRET DU 26 NOVEMBRE 1975, QUI A PRESCRIT DIVERSES RECTIFICATIONS A Y APPORTER ; QUE GUSTAVE X...

Mario Y..., domicilié chez Mme Odile Z...[...]                                       , contre l'arrêt rendu le 25 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 12), dans le litige l'opposant

Claude B..., demeurant ..., 4°) de Mme Odile B..., épouse Y..., demeurant ... (Val-d'Oise), 5°) de Mlle Christine B..., demeurant ..., 6°) de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle X..., Florence, Christiane, Odile, Thérèse Z..., demeurant à Paris (6e), ..., en cassation

. ; 10°) Madame Brigitte K..., demeurant à Longwy Haut (Meurthe-et-Moselle), ..., résidence Darche ; 11°) Madame Odile X..., demeurant à Saulnes (Meurthe-et-Moselle), 29 bis, Grand'Rue ; 12°) Madame Pascale

(Loire-Atlantique), 6°/ de Madame Odile Z... épouse B..., demeurant ...