une production antique » (arrêt, p. 9, § 6, soulignements ajoutés) et que l'expert judiciaire désigné avait quant à lui conclu que la pièce ne pouvait « pas être conforme à ce qui était décrit au catalogue

société Cora utilise le slogan « gros volumes = petits prix » ; que reprochant à la société Auchan France (la société Auchan) d'avoir commis des actes de concurrence parasitaire en diffusant des catalogues

même somme de 9 900 francs HT (11 939 40 francs TTC), alors qu'elles concernent des prestations différentes, la première étant relative à des "prospectus A3 quadri recto verso" et la seconde à des "catalogues

, enregistrées pour désigner des vêtements, la société Sporazur Morris Sportswear (la société Sporazur) a poursuivi la société Sadas en contrefaçon de ces marques, pour avoir offert à la vente sur catalogue

APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE LES PREVENUS ONT ETE POURSUIVIS DU CHEF DE PUBLICITE DE NATURE A INDUIRE EN ERREUR POUR AVOIR FAIT FIGURER LA MENTION " STEREO " SUR LES DISQUES, LES POCHETTES ET LES CATALOGUES

rejetées ; ALORS QUE les caractéristiques d'un produit vendu ou devant être installé en exécution d'un contrat d'entreprise doivent s'apprécier au regard des documents publicitaires et notamment du catalogue

d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ces constatations et a violé les articles L. 711-1 et L. 714-5 du code de la propriété intellectuelle ; Mais attendu que l'arrêt retient que sur les catalogues

Perrin, Royere, Lajeunesse, devenue la SCP Perrin, Royere, Lajeunesse, Vergez, Honta (la SCP) de commissaires-priseurs de la vente aux enchères publiques d'un tableau ; qu'inscrit , après expertise, au catalogue

et le groupe Galeries Lafayette, l'existence d'un autre contrat-cadre conclu entre la société Sabet Persepolis et les sociétés BHV, GLH et MGL et la participation de la société Sabet Persepolis au catalogue

N... pour autant qu'elle sera conforme au dessin ou à la maquette dûment autorisée et elle sera détaillée et numérotée sur un catalogue, qu'elle pourra également être signée de M.

prévenues détiennent et offrent ces pièces à la vente dans des conditions qui constituent l'élément matériel du délit de l'article L. 716-10 a du Code de la propriété intellectuelle ; "qu'au début du catalogue

résultant de la loi du 29 décembre 2014 a laissé aux "hébergeurs" professionnels un délai suffisant pour adapter leur tarification quand, en l'état des réservations déjà effectuées et des catalogues

modèle déposé n° 934293, d'une base pleine ne permettant pas de visualiser le texte à imprimer, la cour d'appel a dénaturé le tampon Traxx commercialisé sous la référence n° 9015 reproduit dans le catalogue

la gravité des faits poursuivis, et à la personnalité de l'intéressé" (cf. arrêt p. 4) ; "alors qu'il est constant que les étiquettes litigieuses indiquaient des prix de référence résultant des catalogues

[U] de ce que "le nouveau catalogue de la société Axe environnement mentionne un dispositif très proche d'Ecobang", pièces qui étaient produites à nouveau par l'exposante à l'appui de ses conclusions d'appel

Il n'est pas contesté par la société Solutions informatiques qu'elle a effectivement adhéré au réseau Calipage développé par la société ADVEO, et qu'elle reçoit ainsi des catalogues émis parce réseau avec

Le 02 septembre 2014, vous avez reçu en entretien individuel [W] [V], [E] [FP], [SE] [C], [G] [S] et [X] [Y] afin de débriefer sur leur activité relative à la vente du stylo numérique (pas au catalogue

Nous vous rappelons que le système TCB NG vous permet de modifier facilement et rapidement le prix de vente conseillé comme indiqué ci-après … » ; que les catalogues mensuels de promotions indiquaient

Y... a délibérément donné un tel avis alors qu'il savait l'oeuvre authentique, qu'il ne pouvait ignorer qu'une oeuvre identique apparaissait référencée dans le A..., catalogue raisonné de l'oeuvre de Pablo

cependant, la société Sam outillage faisait savoir à juste titre que l'utilisation de vis à tête ronde et plate donnait à l'outil de la société KS Tools un aspect similaire au sien, notamment sur les catalogues