CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 442 résultats pour « Raymond »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01185

Cassation

12 octobre 2021

12 octobre 2021

ionisants sans respect des règles de prévention et exposition de personne à des rayonnements ionisants au-delà des limites réglementaires, à 10 000 euros d'amende, la seconde, pour blessures involontaires

Source officielle

Page 29 sur 223

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

607943379ba5988459c419ea

Cassation

13 mars 1975

13 mars 1975

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE MOLLARET CHASSAIT EN COMPAGNIE DE MILLIEX ET DE RAYMOND, LORSQUE CES DERNIERS AYANT CHACUN TIRE UN COUP DE FUSIL DANS SA DIRECTION

Source officielle
CC

civ1

61372323cd58014677405ed0

Cassation

19 janvier 1999

19 janvier 1999

Raymond X..., de la SCP Gatineau, avocat des consorts Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

6137252ecd5801467741b9ea

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Raymonde, épouse A...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00180

Cassation

3 mars 2009

3 mars 2009

Raymond X..., ses enfants MM.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00181

Cassation

3 mars 2009

3 mars 2009

Raymond X..., ses enfants MM.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200247

Cassation

11 février 2010

11 février 2010

Qu'en portant à la connaissance de Madame Raymonde X... la lettre de saisine de Maître Caroline Y... lors de l'audience et en l'invitant à produire une note en délibéré communiquée à Madame Raymonde X.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100966

Cassation

30 septembre 2009

30 septembre 2009

Attendu que Denis et Noémie X... sont décédés respectivement en 1964 et 1995, en laissant pour leur succéder leurs six enfants : Georges, Paulette, Pierre, Robert, Simone (les consorts X...) et Raymond

Source officielle
CC

civ1

6137229fcd580146773ff457

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Jean-Jacques et Raymond Y..., de Me Jacoupy, avocat de M. Jean-Pierre Y... et de Mme A..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100160

Cassation

6 février 2008

6 février 2008

Y... est la soeur de Raymond X..., et non son autre fille et la tante de Mme Christine X..., et non sa soeur ; Qu'il y a lieu de rectifier ces erreurs purement matérielles ; PAR CES MOTIFS :

Source officielle
CC

soc

613724bdcd58014677417f65

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

Z... sont tous trois des vendeurs très qualifiés, dotés d'un même coefficient, affectés au même rayon et effectuant un travail identique sans déterminer leur salaire, la cour d'appel a privé sa décision

Source officielle
CC

cr

6137256ccd5801467741d972

Cassation

6 février 1995

6 février 1995

Jean coupable d'importation illicite de 190,11 g d'héroïne et de circulation dans le rayon des douanes avec des marchandises prohibées, et l'a condamnée à la peine de quatre années d'emprisonnement ;

Source officielle
CC

soc

61372237cd580146773fb2b5

Cassation

16 juin 1994

16 juin 1994

mineur de fond dans une exploitation d'uranium, décédé en 1992, avait formulé en 1988 une déclaration de maladie professionnelle se référant au tableau n° 6 relatif aux affections provoquées par les rayonnements

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110654

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

X... et ses deux filles Dinah et Raymonde.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100365

Cassation

1 avril 2015

1 avril 2015

Raymond X...

Source officielle
CC

cr

61372629cd58014677423688

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

Raymond, - Q... Jean-Pierre, - R... Michel, - S... Serge, - U... Gérard, - V...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00842

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

[O] a été engagé par la société Gestam le 15 juillet 1989 en qualité de responsable de rayon, puis a accédé à la fonction d'acheteur ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale ; Sur le premier moyen

Source officielle
CC

soc

6137210ccd580146773f092a

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

X... embauché le 19 juillet 1980 en qualité de vendeur au rayon animalerie de la Samaritaine dont M. Y... est concessionnaire, a été licencié pour faute grave le 25 mars 1983 ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301505

Cassation

14 décembre 2010

14 décembre 2010

Raymond Y... dont 201 600 € correspondant à l'indemnité pour dépréciation du bâti revenant en fonction de leurs droits respectifs à Mme Y... et à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300302

Cassation

10 mars 2010

10 mars 2010

Raymond Z... et M.

Source officielle