2°/ qu'à supposer même que les analyses effectuées par le laboratoire "EFSA" à la demande des assureurs du vendeur aient montré qu'aux yeux de ce laboratoire, la marchandise était saine, hormis 289 tonnes

/heures, soit 41 tonnes/heures de sables 0-4, + ou - tonnes/heures de graviers 4-10, + ou - 10 % précise que l'alimentation se fait en calcaire dur ; que celte indication n'est pas portée sur les deux

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement rendu en dernier ressort attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Toys " R " Us à compter du 7 novembre

Tony X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; M. X... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 24 octobre 2001, où étaient présents : M.

Tony X..., demeurant résidence Parmentier n 14 à Neuville-lès-Dieppe (Seine-Maritime), 2 / la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et salariés de l'industrie et

en février, 6000 tonnes en mars et avril, 8000 tonnes en mai et 10000 tonnes en juin. 3è trimestre : 10000 tonnes à 16000 tonnes. 4è trimestre : 16000 tonnes".

; qu'à la date du 20 janvier 1986, les manquants s'élevaient à 11 523, 7 tonnes de blé et 1 26 tonnes d'orge (IBID page 180 antépénult. et pénult. paragraphe) ; que, selon les Douanes, le total des marchandises

sur site, que sur ces 153.000 tonnes, seules 89.047 tonnes avaient pu faire l'objet d'un retraitement du fait des dysfonctionnements, que bien que n'ayant vendu en 2007 que tonnes de matériaux recyclés

LA SOCIETE PATISFRANCE CONCLUT LE 23 OCTOBRE 1970 AVEC L'ARMATEUR DU NAVIRE ESPAGNOL GLACIAR-BLANCO UNE CHARTE-PARTIE AU VOYAGE, POUR TRANSPORTER DE DIVERS PORTS ESPAGNOLS ET MAROCAINS A ROUEN 1450 TONNES

Y..., et, d'autre part, le camion de la société Touyé ; que M.

. en exécution d'une convention du 21 juillet 1983, alors, selon le moyen, 1°/ que la convention de fortage comportait seulement l'engagement de l'exploitant de commercialiser un minimum de 120 000 tonnes

et jusqu'à 19 tonnes de poids total en charge inclus : ouvrier chargé de la conduite d'un véhicule poids lourd de plus de 11 tonnes et jusqu'à 9 tonnes de poids total en charge inclus et répondant en

juillet 2007, qu'elle avait imposé de nouvelles conditions tarifaires à son client, sans recueillir son accord écrit ni même l'en informer préalablement, faisant unilatéralement passer le prix de la tonne

(Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1ere chambre, section B), au profit de la société à responsabilité limitée Toy, dont le siège

Y... excédait les capacités d'un individu livré à lui-même pour guider la manoeuvre de stockage en équilibre, ou en appui, d'une dalle de béton, de trois mètres sur 1,83 m, d'un poids de deux tonnes, alors

faites selon un procès-verbal en date du 28 février 1994 que sur ce site de Joudreville ont été trouvés des ballots de plastiques compactés représentant un volume estimé à 3000 m3, soit environ 800 tonnes

à chacune des quatorze parties civiles la somme de 10 000 francs à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs que Taxijaune est le nom d'un réseau de transport par véhicules légers (moins de 3 tonnes

Mimeta de ses demandes quant aux intérêts civils ; "aux motifs, d'abord que les 22 mai et 5 juin 1995, la société Affipraz dont le gérant était Jean-Charles X... a commandé à la société Mimeta 50 tonnes