d'invraisemblances" devant conduire à la relaxe, tenant au lieu indiqué par la victime, s'agissant du parking d'un Géant Casino à 14 heures, à la situation médicale de Y... et aux expertises psychologique et psychiatrique

couvert d'un organisme renommé Groupe information asile signant du signe "le GIA", tristement célèbre, lequel aurait rédigé un prétendu communiqué de presse intitulé "l'utilisation judiciaire de la psychiatrie

saurait être prise en compte à la fois pour l'attribution d'une pension d'invalidité et pour l'attribution d'une rente d'accident du travail ; qu'en l'espèce, il est constant que les séquelles psychiatriques

discernement ou le contrôle de ses actes, à le voir déclarer irresponsable pénalement des faits qui lui sont reprochés, à voir mettre fin à sa détention provisoire et ordonner son admission en soins psychiatriques

l'article 712-21 du code de procédure pénale dispose qu'une personne condamnée pour une infraction énumérée audit article ne peut bénéficier notamment d'une permission de sortir sans une expertise psychiatrique

sollicitée par la défense et a mis en accusation le requérant du chef de viol ; "aux motifs que, si de toute évidence, ainsi que l'ont souligné les divers experts, l'état de santé psychique et psychiatrique

d'assurance maladie en réponse à l'acte d'appel de l'appelant, lequel peut présenter un nouveau mémoire dans un délai de vingt jours ; qu'en se bornant à énoncer que la Caisse conclut que le handicap psychiatrique

des rapports sexuels réguliers, et qu'elle estimait les propos de la petite fille "outranciers"; que la mère et les institutrices de l'enfant la décrivaient réservée et franche ; que l'expertise psychiatrique

sans consentement sous la forme d'une hospitalisation complète de Madame [V] [Y] ; Alors, de première part, que lorsqu'une personne est admise en soins psychiatriques dans les conditions prévues à

n° R 19-25.068 contre l'ordonnance rendue le 18 octobre 2019 par le premier président de la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ au directeur du GHU Paris psychiatrie

fait une dépression grave, liée, d'après elle, à des agressions sexuelles de son père commises alors qu'elle était mineure, et qu'elle a tenté de refouler dans son inconscient ; que les examens psychiatriques

et avec le commissariat de Beauvais en raison d'attentats à la pudeur reprochés mais classés sans suite en juillet 1992 ; que le docteur M..., commis pour procéder en avril 1988 à des examens psychiatriques

personnel médical a pu rencontrer le jeune détenu ; qu'à cette occasion, il n'a pas été détecté un profil psychologique laissant présager des tendances suicidaires, qu'au demeurant, l'expertise psychiatrique

légèreté du ministère public eu égard à la nature des faits, ne pouvait refuser d'ordonner l'ouverture de l'information dont la nécessité ressortait de sa décision, au motif que les expertises psychiatriques

; que les médecins qui sont appelés à participer au traitement psychiatrique des malades doivent également être pourvus de titres établissant leurs connaissances en psychiatrie ; qu'un médecin ou un interne

Lorsque les deux certificats médicaux ont conclu à la nécessité de maintenir les soins psychiatriques, le psychiatre propose dans le certificat mentionné au troisième alinéa du présent article la forme

postérieurement au fait accidentel, que les séquelles psychiatriques consécutives à un accident d'électrisation étaient fréquentes et se rattachaient, le plus souvent, à un syndrome post traumatique ;

X... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques psychiatrie d'adultes et pédopsychiatrie ainsi qu'en tant qu'expert en matière

[B] a été admis en soins psychiatriques sans consentement sous la forme d'une hospitalisation complète au centre hospitalier [3], par décision du directeur d'établissement au titre d'un péril imminent,

Z..., les traits de personnalité soulignés par l'expert psychiatre qui l'a examiné ne peuvent signifier que ce dernier aurait fourni des déclarations mensongères ou aurait encore commis les faits qui lui