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425 résultats pour « Alexandra VITE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8779ba5988459c4d5e5

Cassation

27 octobre 2004

27 octobre 2004

Ficagna, vice-président, qui avait également, en qualité de juge des libertés et de la détention, rejeté, le 15 juillet 2003, une demande de mise en liberté présenté par le mis en examen ; "alors que

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00950

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Y... à l'encontre de l'ordonnance de non-lieu partiel et de renvoi du 19 octobre 2017 ; "aux motifs que, vu le dossier de la procédure d'information suivie au cabinet de Mme Melgar, vice-président placé

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CC

comm

61372386cd5801467740af0a

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Hyacinthe Z..., demeurant ..., 5 / de la société civile immobilière (SCI) Alexandra, dont le siège est ..., agissant en la personne de sa gérante, la société Cogirim, dont le siège est ..., 6 / de

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cr

61372694cd58014677426ba3

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

le cahier... je les ai enlevés moi-même ... les quatre amortisseurs destinés à CPO étaient pour Nasser Y..., les deux amortisseurs de l'employé du garage Ponge étaient bien pour lui, il se prénomme Alexandre

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cr

61372639cd58014677423e62

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

a laissé entendre que son père avait pu tenter de s'approcher de son sexe ; que si la jeune Alexandra a refusé de répondre aux questions du juge d'instruction, elle a dit à l'oreille de la greffière de

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101414

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Alexandra et De A...

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cr

6137264fcd5801467742493f

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

face aux dénégations de Rachid D..., il n'a pas disculpé celui-ci mais c'est borné à déclarer qu'il n'avait rien à dire et n'est pas revenu sur ses précédentes déclarations ; que des déclarations d'Alexandra

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cr

E, en date du 23 février 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Marc A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01769

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Alexandra Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 23 février 2017, qui, dans

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cr

61372642cd580146774242bc

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Alexandre, - I... Stéphane, - DE J... Frédéric, - K...

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comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00260

Cassation

17 mars 2009

17 mars 2009

Nouveau courant pour gastronomes libres et décontractés et qui n'ont qu'un nom à la bouche : vive la bonne cuisine!

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cr

61372636cd58014677423cf5

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

ancien de ce Code, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que la cour d'appel a déclaré Charles Y... coupable du délit de vol au préjudice de la SCN Alexandre

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cr

6137257fcd5801467741e47c

Cassation

15 février 1996

15 février 1996

et Yves C... ont constamment reconnu que les factures visées à la prévention ne correspondaient pas à la prestation de service mentionnée sur chacune d'elles, mais à la moitié du montant du marché passé

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01407

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

correspondrait pas à un cas fixé par le pouvoir réglementaire, le législateur a porté une atteinte disproportionnée à la liberté de communication des pensées et des opinions et au droit au respect de la vie

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cr

613725c6cd580146774206a6

Cassation

21 avril 1998

21 avril 1998

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 18 septembre 1997, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à une amende de 3 000 francs et a prononcé la suspension

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02090

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

L'erreur sur le périmètre du service achats : L'employeur fait ici grief à Alexandra Y...

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civ1

é naturelle forméec/Pierre Y

ECLI:FR:CCASS:2012:C101463

Cassation

28 novembre 2012

28 novembre 2012

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 février 2011), que Liliane X... a donné naissance, le 9 novembre 1981, à Pierre Alexis et, le 3 juillet 1983, à Ingrid Alexandra

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300614

Cassation

23 mai 2012

23 mai 2012

l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 février 2011), que, par acte du 26 février 2001, les consorts X... se sont engagés à vendre un terrain à l'EURL Alexandra

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100472

Cassation

12 avril 2012

12 avril 2012

X...- B... sur les conditions de vie qui seraient les leurs à Mexico dans l'immédiat ; QUE de la sorte, on ne peut faire abstraction de l'influence de Mme Y... dans les sentiments exprimés par Alexandra

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cr

61372605cd5801467742256a

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

capital de Gimco, que Jean-Claude Y...est à l'origine de la création, en 1991, de cette SARL, qu'il apparaît aussi à l'origine de l'opération immobilière de la rue Fondary qu'il a signé des ordres de virement

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cr

613725eecd58014677421a41

Cassation

24 avril 2001

24 avril 2001

étaient salariés des sociétés dont il était le gérant de fait, ni qu'ils faisaient ce qu'ils voulaient de leur temps libre, puisque l'autorité et même l'ascendant qu'il exerçait sur eux, ainsi que la vie

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