ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Aix-en-Provence, 28 mai 2003), que le 6 décembre 1991, la société Elisa a donné instruction à la société Antopolis

moyen : Vu l'article L. 411-32 du Code rural, ensemble l'article R. 123-18 du Code de l'urbanisme ; Attendu que pour déclarer valable le congé délivré le 27 avril 1988, par Mmes X..., Y... et de Antoni

[P] [T], domicilié [Adresse 3] (Royaume-Uni), 2°/ à la société Boisgirard-Antonini, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à Mme [E] [J], domiciliée [Adresse 2], défendeurs

contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Manpower France, dont le siège est [...]                                                     , 2°/ à Mme Antonella

Antoni, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 18 décembre 1991, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la requête du gouvernement

gérant de la tutelle de son fils Guy X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 16 avril 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Claude d'ANTONI

(Hauts-de-Seine), 8 / de la société ETB Antonelli, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social ... à Bondy (Seine-Seint-Denis), 9 / du bureau

Antoni C... d'offrir une caution hypothécaire au banquier ne pouvait être imputé aux cessionnaires comme constitutif d'un défaut de diligences ; qu'en effet à la différence des cessionnaires, M.

SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT QUE LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 55-2° DE LA LOI DU 15 JUILLET 1940 N'ETAIENT PAS APPLICABLES, A DECIDE QUE SI L'ARTICLE 49 PRECITE INTERDIT LES POURSUITES SUR LES BIENS D'ANTONI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur ANTONI C..., demeurant à Pruno (Haute-Corse), en cassation d'un

Oriane A..., demeurant à Paris (15e), ..., 8 / Mme Jacqueline C..., demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., 9 / Mme Françoise H..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), chemin d'Antonella

d'appel de l'excuse de provocation et de la légitime défense ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et du jugement entrepris qu'il confirme sur les déclarations de culpabilité que Georges X... et Antoni

Martin, demeurant et électeur à Pruno (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 9 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Corté (Corse), en matière électorale, au profit de Monsieur ANTONI

formé par Monsieur Martin C..., demeurant à Pruno (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1989, par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale, au profit de Monsieur ANTONI

siège est à Marseille (2e) (Bouches-du-Rhône), 2, place Gantes, 12°/ la société Comtat et Allardet Servent, dont le siège est à Nîmes (Gard), ..., zone industrielle Saint Cesaire, 13°/ la société Anconetti

. donné en location-gérance à la société CIFC, l'a été suivant contrat du 6 septembre 1984 conclu entre, d'une part, la société CIFC et, d'autre part, les sociétés Piergil, Hauteville Diffusion et Antinella

Antoni", demeurant à Haguenau (Bas-Rhin), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Antoni Y..., demeurant Les Terres du Four, Lavallade Cédex 172, 16430 Champniers, en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit : 1 /