[Y] à payer à la société Aurel BGC la somme de 110.000 euros à titre de dommages-intérêts, la cour d'appel a retenu que M.

, Rambla de Verte-feuille à Perpignan (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 14 mai 1987 par le conseil de prud'hommes de Perpignan (section commerce), au profit de la société Aurélie

Aurèle X... coupable des faits reprochés, et, statuant sur les intérêts civils, l'a condamné à payer à M.

Aurèle X..., actionnaire et administrateur de la société ; que saisi, par suite d'une plainte avec constitution de partie civile déposée par M.

pénale, incompétence, excès de pouvoirs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné les Assurances du crédit mutuel Iard, assureur du véhicule de Marie-Claudine Z..., à payer à cette dernière, à sa fille Aurélie

instruit la plainte en dénonciation calomnieuse de ces mêmes faits ; qu'en l'espèce, le même juge d'instruction qui a instruit les plaintes dénonçant des faits d'agressions sexuelles qu'aurait subis Aurélie

constatations du médecin psychiatre, qui estime que le récit, provenant d'une enfant à la personnalité équilibrée, lui paraît crédible, 3 - des circonstances de l'ouverture de l'enquête, puis des révélations d'Aurélie

aux motifs que l'expertise psychiatrique de Jackie X... et les renseignements recueillis sur lui font apparaître un alcoolisme chronique et des réactions démesurées confinant à la jalousie à l'égard d'Aurélie

premiers juges ont tiré de la réitération des déclarations de la victime, et des précisions données quant aux circonstances de fait corroborées par les déclarations de tiers, notamment son cousin Steve et Aurélie

Jean-Pierre, Yannick et Damien A... et Mmes Aurélie et Lucie A... (les consorts Z...) ont sollicité l'annulation du bail ; Attendu que M.

[G] [T], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° P 22-11.669 contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société Aurel

___________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Aurélie

en-tête de la SARL, dont la mention "au capital de 100 000 francs" avait été raturée quant au chiffre et remplacée par "500 000 francs" (au 20 mai 1996)" ; que cette modification a été effectuée par Aurélie

Gilles A... et de Mme Aurélie A... au motif qu'ils ne justifiaient pas d'un préjudice direct résultant de l'accident, a ordonné une expertise médicale de M. Y..., a condamné M.

articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Didier X... coupable de faux au préjudice des consorts Y..., de Jean-Paul Z..., de Noël A... et d'Aurélie

pris de la violation des articles L. 450-4 du Code de commerce, 485, 592 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, et manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a désigné Aurélie

chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la société Nick 54, société civile immobilière, dont le siège est [...], en son établissement [...], aux droits de laquelle vient la société Aurel

A..., conseiller, les observations de la SCP Leduc et Vigand, avocat de la société Aurélie Lecaudey, ès qualités, et de Mme Y..., de Me B... , avocat de la société Banque CIC Ouest, l'avis de M.