Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372382cd5801467740abfa
23 mai 2000
23 mai 2000
DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Brazerade, dont le siège est ..., en liquidation judiciaire, représentée par Mme Véronique Bécheret
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00803
8 juillet 2008
8 juillet 2008
désister purement et simplement du pourvoi qu'il avait formé au nom de la société Mac Mahon Lanrezac contre une décision rendue par la cour d'appel de Versailles le 11 mai 2006, au profit de la SCP Becheret
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50283
29 février 2024
29 février 2024
[H] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal-Gorias (BTSG), ès qualités, et autre Avocat(s) : Me Bertrand
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00517
3 juin 2009
3 juin 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur l'irrecevabilité du pourvoi provoqué de la SCP Bécheret et Thierry en qualité de liquidateur de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110779
12 décembre 2018
12 décembre 2018
X... et Y... et de la société Bethléem investissement ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, l'avis de M.
Source officiellesoc
613722f4cd58014677403a8f
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Bécheret, pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société Boméca, domicilié ..., 2°/ des AGS-GARP, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88660
13 mars 2025
13 mars 2025
[E] Défendeur : la société Becheret Thierry Senechal Gorrias et autres Relevé d'office de la péremption n° : 698/24 Ordonnance n° : 88660 du 13 mars 2025 ORDONNANCE _______________ Marie-Hélène
Source officiellecomm
61372459cd58014677414c15
23 novembre 2004
23 novembre 2004
Felletinoise Entreprise (la société) a été mise en redressement judiciaire le 2 juillet 1998 ; qu'un plan de cession totale d'une durée d'un an a été arrêté le 3 février 1999, Mme X... puis la SCP Bécheret-Thierry
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00275
22 mars 2016
22 mars 2016
[O], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Alkor-Venilia Gmbh, de la société Facques-Hess-Bourbouloux, de la société Bécheret-Thierry-Sénechal-Gorrias et de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88418
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[O] et autre Défendeur : la société Becheret, Thierry, Senechal, [C], Gasnier et autre Relevé d'office de la péremption n° : 405/23 Ordonnance n° : 88418 du 26 octobre 2023 ORDONNANCE ______
Source officielleciv1
61372436cd58014677413a32
2 décembre 2003
2 décembre 2003
acte à la société Monceau art fondation du désistement partiel de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Sprinks assurances-ICS assurances ; Donne acte à Mme Véronique X... de la SCP Bécheret-Thierry
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88661
13 mars 2025
13 mars 2025
[E] Défendeur : la société Bécheret - Thierry - Sénéchal et Gorrias et autres Relevé d'office de la péremption n° : 674/24 Ordonnance n° : 88661 du 13 mars 2025 ORDONNANCE _______________
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60071
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[E] en qualité de liquidateur judiciaire de la société France Energies Finance Guyane, 29°/ à la société Btsg Bécheret-Thierry-Sénéchal-[E], société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse
Source officiellecomm
6079d3c49ba5988459c59971
11 juillet 2006
11 juillet 2006
X... et la SCP Bécheret-Thierry, ès qualités, aux dépens qui comprendront ceux exposés devant les juges du fond et afférents à la tierce opposition ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00282
28 mars 2018
28 mars 2018
chambre A), dans le litige l'opposant à la société Bécheret, Thierry, Sénéchal, Gorrias et Y..., société civile professionnelle, dont le siège est [...] , représentée par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01480
4 juin 2009
4 juin 2009
Francisque Z..., pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Moulinex, tous deux domiciliés ..., - à la société civile professionnelle (SCP) Bécheret et Thierry,
Source officielleciv3
6137243acd58014677413c3b
25 novembre 2003
25 novembre 2003
l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Versailles ; Condamne, ensemble, les sociétés UFFI et ICS, représentée par la SCP Becheret-Thierry
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10304
12 juillet 2017
12 juillet 2017
Vivienne, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Becheret Thierry B...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200927
30 septembre 2021
30 septembre 2021
COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 SEPTEMBRE 2021 1°/ la société Service location et transport, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Bécheret
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00033
12 janvier 2010
12 janvier 2010
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 6 novembre 2008), que par jugement du 7 novembre 2006, la société Morex technologies France (la société) a été mise en liquidation judiciaire, la SCP Becheret
Source officiellePage 3 sur 11