CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 691 résultats pour « Brogard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372307cd58014677404826

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Brouard et Daude, agissant en

Source officielle

Page 3 sur 235

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00333

Cassation

24 mars 2020

24 mars 2020

, Kaufman & broad Côte d'Azur, Kaufman & broad Méditerranée, Kaufman & broad Rhône-Alpes, Kaufman & broad Promotion 1, du chef de dénonciation calomnieuse.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00870

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

D..., en qualité de mandataire liquidateur de la société Brodard graphique, 2°/ à l'AGS CGEA d'Ile-de-France Est, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs aux pourvois invoquent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00871

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

C..., en qualité de mandataire liquidateur de la société Brodard graphique, 2°/ à l'AGS CGEA d'Ile-de-France Est, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation ; Les demandeurs aux pourvois

Source officielle
CC

soc

61372451cd58014677414848

Cassation

12 juillet 2004

12 juillet 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 22 novembre 2001), que la société Brodard et Taupin a engagé en

Source officielle
CC

comm

ée par MM. Emmanuel X..., Fabrice X..., Ilan X... et Yc/MM. Di Z

61372426cd58014677412e91

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SCP Brouard-Daudé, désignée comme

Source officielle
CC

comm

61372497cd58014677416c24

Cassation

4 avril 2006

4 avril 2006

la validité des cessions de créances invoquées par la Banque générale du commerce (la BGC) aux droits de laquelle vient la société Sogifère ; que le tribunal, après avoir rejeté la demande de la SCP Brouard-Daudé

Source officielle
CC

cr

613725bccd58014677420250

Cassation

20 octobre 1999

20 octobre 1999

dossier, les agents de police judiciaire ont expressément mentionné sur leur procès-verbal que le contrôle a été effectué sur l'ordre d'un officier de police judiciaire, à savoir, le commandant de la brigade

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200654

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

[X] fait valoir que l'assemblée générale n'a pas pris en compte ses deux expériences ponctuelles d'interprète à la sous-direction antiterroriste et à la brigade criminelle, réalisées sous serment, ni ses

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f341

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

. ; que, selon cette autorisation, Fernand Y... " autorise ce jour la SA Duffour, siège social à Cazaubon, à prendre livraison de dix bovins (broutards) moyennant le prix global de 41 000 francs et

Source officielle
CC

comm

é que l'instance concernait l'appel du jugement renduc/M. X

61372363cd58014677409263

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

Badi, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de la SCP Brouard et Daube, ès qualités, de Me Bouthors, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300388

Cassation

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 28 septembre 2023) et les productions, la société Kaufman et Broad promotion 8 (la société Kaufman et Broad) a fait construire un immeuble collectif d'habitation aux

Source officielle
CC

soc

613722a5cd580146773ff95d

Cassation

23 mai 1996

23 mai 1996

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Nancy, 9 mai 1994), que Mme X..., au service depuis 1958 de la société Bragard

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200416

Cassation

16 mai 2024

16 mai 2024

Elle indique avoir également effectué trois missions d'interprétariat pour une brigade de gendarmerie en 2023.

Source officielle
CC

soc

613723b8cd5801467740d4e7

Cassation

1 février 2001

1 février 2001

Z..., dirigeant de la société Z... industries, écrivait le 20 février 1995 à la brigade de gendarmerie de Charenton-le-Pont que l'entreprise "n'avait plus aucune charge nouvelle à supporter depuis le départ

Source officielle
CC

cr

613725c3cd5801467742059d

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

conseiller référendaire DESPORTES, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ASSOCIATION de la BRIGADE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300969

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

La société Kaufman & Broad a été justement déboutée de toutes ses demandes.

Source officielle
CC

civ3

6137237fcd5801467740a91e

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

/ du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), dont le siège est ..., 2 / de la Caisse industrielle d'assurance mutuelle (CIAM), dont le siège est ..., 3 / de la société Kauffman et Broad

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100611

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

S..., de nationalité américaine ; qu'un différend ayant opposé les parties, le vendeur a saisi la Circuit Court du 17e circuit judiciaire du comté de Broward, (Etat de Floride) afin d'obtenir le paiement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200748

Cassation

12 septembre 2024

12 septembre 2024

l'arrêt de rejeter l'inscription de faux formée à l'encontre des trois procès-verbaux de signification des 16 novembre 2020, 4 février 2021 et 25 mars 2021 dressés par la société civile professionnelle Brossard-Berdah

Source officielle