SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 mai 2011), que Mme X... a été engagée en qualité de responsable export à compter du 18 septembre 1995 par la société Resipoly Chrysor

l'auteur de la télécopie et son destinataire ; qu'une copie de cette télécopie de deux pages, constituée par une lettre datée du 8 décembre 1995 à l'en tête de la banque portant mention "envoi par chrono

Z... et Mme A... témoignant qu'en leur qualité « d'adjoint au responsable des opérations station, ils étaient amenés à saisi les temps dans les chronos », produit aussi les feuilles d'édition des situations

[Z] et [D] respectivement directeur d'agence et co-gérant de la société STLC dont l'objet était : « ordre du jour : réunion mardi 30/09 », déclarant « à débattre concernant le contrat Top Chrono » (pièce

Fadi X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1999 par le tribunal d'instance de Clichy (élections professionnelles), au profit de la société Saturne courses Top Chrono, dont

Attendu que la société CHRONOS NEW TIME reconnaît expressément que les parties n'étaient pas liées par un contrat de forfait en jours.

ordonnance du 14 mars 2016 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, que la société civile immobilière Rue de l'industrie a consenti un bail commercial à la société Chrono

en fonction des éléments qui lui étaient soumis le montant de l'indemnité de congés payés ; que le moyen ne peut être accueilli ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Chrono

Clermont-Ferrand vers 5 h 30/ 6 h ; qu' il est aussi constant que durant son temps d'attente à Tours, Pascal X... n'actionnait plus depuis un certain nombre de mois le dispositif de commutation de son chrono

premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société Chronoselling, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société La vie c'est chrono

l'espèce, il n'est pas contesté que la lettre dactylographiée à la fin de l'année 1982 mais antidatée au 28 janvier 1982 et enregistrée à cette date au prix d'une falsification par Roselyne Z... du chrono

la cour d'appel de Limoges (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Limoges Invest, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Resipoly Chrysor

débouté partiellement de ses demandes faites au titre des indemnités de repas, des heures supplémentaires et d'indemnités de repos compensateur alors que, d'une part, la non production des disques chrono-tachygraphes

euros l'indemnité complémentaire due à la société Garage Muller Villiers à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice financier, l'arrêt retient que le manque à gagner sur les commissions Chrono

de l'instruction, Gérard X... faisait valoir qu'il ressort des réquisitions effectuées auprès des opérateurs téléphoniques qu'Audrey X... était en communication à 0 heure 49 et que grâce au disque chrono

Jean-Marc X..., chauffeur routier, « verse aux débats des disques chrono tachygraphes faisant apparaître qu'il effectuait des transports ayant un point de départ et d'arrivée en France ainsi que des fiches

3171-4 du code du travail ; Attendu que pour rejeter la demande de paiement d'heures supplémentaires, l'arrêt retient qu'il doit être tenu compte de la carence de l'employeur à produire les disques chrono-tachygraphes

DE CONTRAT DE DEPOT, ETCHEPARE S'EST ENGAGE A PROCEDER A SES FRAIS A L'INSTALLATION DE RECEPTEURS DE TELEVISION DANS LES CHAMBRES DE LA CLINIQUE MEDICALE D'URT ; QUE LESDITS RECEPTEURS, DOTES D E CHRONOS-MONNAYEURS