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101 résultats pour « Christophe ROSSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Nelly Z

61372588cd5801467741e91a

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

dix-huit novembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle Michel et Christophe

Source officielle

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CC

cr

élit de fuitec/Philippe Z

613725e6cd58014677421664

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

chambre correctionnelle, en date du 24 février 2000, qui, dans la procédure suivie du chef d'homicide involontaire et délit de fuite contre Philippe Z... et de non-assistance à personne en danger contre Rose

Source officielle
CC

soc

61372327cd58014677406203

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Dominique Z..., demeurant ..., La Rose des A..., ... La Bocca, 3 / de M. Stéphane Z..., demeurant ..., Les Alizés, 06210 Mandelieu, 4 / de M.

Source officielle
CC

comm

6137231ecd58014677405a71

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

Paul E..., demeurant ..., 4°/ de la société Charpentes thouarsaises, société anonyme, dont le siège est zone industrielle Grand Rose, 79100 Thouars, 5°/ de la société Ravalement mâçonnerie thouarsais

Source officielle
CC

civ2

613723d7cd5801467740edf8

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Simon Christophe N..., 19 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372327cd580146774061bb

Cassation

13 octobre 1998

13 octobre 1998

Christophe A..., 2 / de Mme Ann-Sophie X..., épouse A..., demeurant ensemble ..., 3 / de M. Eric D..., demeurant ..., 4 / de Mme Florence D..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

soc

613721e2cd580146773f8723

Cassation

21 septembre 1993

21 septembre 1993

Jean-Marc J..., demeurant ... à L'Ha -Les-Roses (Val-de-Marne), 9°) de M.

Source officielle
CC

civ3

61372242cd580146773fb85c

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Christophe Hemery, - M. Tagand, - Mme Tagand, - Mlle Claude Casali, - M. Georges Prouton, - M. Georges Andrieux, - M. Marie-Franco Simore, - M. Yves de Pazanan, - M. A.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mmes X

6137220ccd580146773f9ce9

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Christophe L..., demeurant ... (2e) (Rhône), 7 ) de Mme Laurence B..., demeurant La M...

Source officielle
CC

civ2

613720cfcd580146773ee984

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

B..., retraitée, demeurant ... à Sainte-Marie aux Roses (Haut-Rhin), 2°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372359cd5801467740897b

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

Christophe Y..., demeurant ... des Ecoles, Breux, 91650 Breuillet, - de Mme Rosine X..., demeurant ..., - de M. Georges Z..., demeurant 98, A...

Source officielle
CC

civ2

613723d6cd5801467740ecff

Cassation

24 janvier 2002

24 janvier 2002

Rigobert Clébert XS..., 25 / Mme Rose Ana XS..., 26 / Mme Gilberte Claudine YB..., 27 / Mme Mathilde YE...

Source officielle
CC

civ1

613723eccd5801467740ff32

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

Jean-Christophe X..., domicilié ..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société anonyme Genest Entreprise venant aux droits de la société Montcocol, 4 / la société Genest Entreprise

Source officielle
CC

civ1

613723f5cd580146774106de

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

Christophe X..., demeurant HLM Les Chapelles bât. 22, 63510 Aulnat, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310022

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Christophe F... n'indique alors pas à quoi correspondent alors les deux passages vendus à E...

Source officielle
CC

civ2

613721a3cd580146773f5794

Cassation

27 mars 1992

27 mars 1992

Claude Jean-Pierre XI..., demeurant ... (14ème), 48°) Mme Marie Dominique XK... épouse XQ..., demeurant ... à l'Ha -les-Roses (Val-de-Marne), 49°) M.

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Christophe Taudin; - M. Michel Massereet, - Mme Michèle Hette-Betchen, - M. Christophe Vercoutère, - Mme Anne Roca, - M.

Source officielle
CC

comm

6137236dcd58014677409a26

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Rose Y... veuve X..., 2 / M.

Source officielle
CC

civ1

613723bacd5801467740d656

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Jean-Christophe Z..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Agence Courteline, société à responsabilité limitée, 12 / de M.

Source officielle
CC

civ1

6137266bcd580146774256d7

Cassation

6 janvier 1998

6 janvier 1998

Christophe B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La société Unijuris a déposé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son

Source officielle