Saint-Folquin (Pas-de-Calais), rue Simon, en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1990 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Ydol, société anonyme, lieudit le "Cochon

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 1er de la loi du 19 juillet 1978 et L. 143-2 du Code du travail ; Attendu que Mme X... a été engagée le 3 mai 1994 par la société Le Cochon

par Mme [W], épouse [X], réduit à une largeur inférieure à quatre mètres cinquante, et les considérations faites par Mme [W], sans preuve, sur l'existence d'une haie ou d'une soue à cochons

DES DROITS DE LA DEFENSE, VIOLATION DES PRINCIPES DU DROIT ; "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A ETE RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX OU SIEGAIENT MONSIEUR VASSAS, PRESIDENT, MESSIEURS BARREYRE ET CORRIHONS

. ; que Jean-Jacques X..., qui indique que la somme en question représentant le produit d'une vente de cochons, ne peut cependant expliquer pourquoi le reçu a été établi au nom de cette société qui n'a

c'est du cochon, Karim ne va pas pouvoir en manger », ne reposent également que sur la plainte de M. B.... Cela étant, M.

Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1994 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société l'Aube, dont le siège est Saint-Cyr du Doret, 17170 Courcon

[K] n'a pas modifié son comportement dans le travail après le 11/01/08 et qu'il a traité Mme [X] de « chienne, salope et cochonne ».

la cour d'appel de Paris (5ème chambre, section A), au profit de : 1°) La compagnie d'assurance TOKYO MARINE AND FIRE, 2-1 Marunouschi-I Chome Shiyoda-Ku, à Tokyo, Japon ; 2°) La société MAISON CONCHON

connaissance du caractère délictueux des faits commis par l'auteur principal et la volonté d'y participer; qu'en se bornant à relever que Ayeneda Tioo, cultivatrice et s'occupant activement d'un parc à cochons

juin mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : COCHON

. : « Toi t'es mal baisée », « toi t'es une petite cochonne », « j'ai une petite travailleuse », « tu finis à quelle heure, je peux venir chez toi ce soir » ; A I...

qu'ayant relevé l'existence d'une ouverture d'une hauteur de 1m seulement en façade nord, Monsieur A... ne peut être contredit lorsqu'il indique que cette pièce conviendrait mieux au logement d'un cochon

Richard Y..., demeurant à Corconne (Gard), 4°) Mme Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Il y avait pas mal de planche, quelques outils divers, il y avait dans la partie au fond 6 cages à cochons en fer.

comprise entre la parcelle des consorts X... et celle de son père, qui correspond à quelques m ² près à la parcelle BT 254 n'a jamais été un potager, ni cultivée et que parfois son père y a élevé des cochons

s'interroger sur le caractère familial ou non de l'exploitation porcine des appelantes ; que dès lors que l'on retient le critère discutable retenu par le juge de proximité à savoir "la présence d'un cochon

Yves Dujany, exerçant sous l'enseigne "Boucherie chevaline Dujany", demeurant 6, rue Marcel Risser, 94290 Villeneuve-le-Roi, 12 / de la société d'exploitation des Etablissements Cochon, dont le siège