l'aide d'un stéthoscope, d'un tensiomètre pour divers problèmes (mal de dos, constipation) avait une fois diagnostiqué un lumbago et lui avait prescrit des comprimés homéopathiques ; attendu que selon André

la Vieille principauté d'Andorre ; que, selon ces factures, la société Exan LTD possède un compte bancaire ouvert en Andorre auprès de la banque Banca Mora ; qu'ainsi, les sociétés Cephalon France et

(ANDRE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 11E CHAMBRE, DU 13 JUIN 1972 QUI, POUR REVELATION DE SECRETS DE FABRIQUE ET COMPLICITE, LES A CONDAMNES CHACUN A 800 FRANCS D'AMENDE ET, SOLIDAIREMENT

Marie-Andrée, épouse B..., - C...

M..., avocat, ... à Sion 1950, Suisse (pièce 2) ; que la société Apit RD SA est présidée par Pierre-André M...

. ; "alors, d'une part, que l'auteur d'un faux est celui qui le fabrique personnellement ou qui donne l'ordre de le fabriquer ; que la cour d'appel de Douai, qui ne caractérise ni une participation

Victor, demeurant "La Garenne", Le Roc Saint-André à Sérent (Morbihan), 6°) M. B... Jean, demeurant "Tréfasso", Le Roc Saint-André à Sérent (Morbihan), 7°) M. E...

qui l'a présenté comme son oeuvre en faisant figurer sur lui son nom, sa marque de fabrique ou tout autre signe distinctif".

[J] [F], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de liquidateur de la société Eco tendance, 4°/ à la société Etablissements André Bondet, société anonyme, dont le siège est [Adresse 7], 5°/ à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pierre-André Brahimi, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Vu les articles 1er, 2 et 3 de la loi du 11 mars 1957 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société André Hayat, qui, depuis 1982, fabrique

André X..., demeurant à Saint-Jean-la-Poterie, commune d'Allaire (Morbihan), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en

tenu de votre expérience ; nous sommes aujourd'hui malheureusement obligés de constater que ce n'est pas le cas ; le 3 octobre 2005, vous avez recruté et engagé Monsieur Y... comme responsable de fabrication

REJET DU POURVOI FORME PAR AROD (ANDRE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE EN DATE DU 29 JUIN 1967, LEQUEL ARRET L'A CONDAMNE A SIX AMENDES DE 500 FRANCS AINSI QU'A DES PENALITES FISCALES

André Z..., demeurant ci-devant ... de Brou à Paris (16e) et actuellement ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1991 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Solar dawn shipping et la société UK P and

(Loir-et-Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1987 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section A), au profit de Monsieur André X..., demeurant ..., boîte postale 62 à Falaise (Calvados

REJET DES POURVOIS FORMES PAR : 1° ROCHER (YVES), 2° BOUCHER (MARCEL), 3° GIBOIRE (JOSEPH), 4° PARRAUD (ANDRE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 28 JUIN 1967, QUI A CONDAMNE : PARRAUD

l'arrêt retient qu'il ressort des pièces produites que l'objet du contrat du 5 juin 2002 était uniquement de concéder à la société Saint-Jacques la distribution exclusive pour la France, les DOM-TOM et l'Andorre

fins de la poursuite du chef de diffamation envers un particulier et, en conséquence, a débouté les parties civiles de leurs demandes ; " aux motifs qu'il résulte des pièces produites que X... et André