Y..., et non sa fille majeure, C... (même si A...

l'arrêt confirmatif attaqué (Caen, 15 septembre 1994), que la Coopérative des pêcheurs portais (la coopérative) a commandé à la société des Etablissements Kersaudy et Le Meur (société Kersaudy) des filets

; que la cour d'appel a déduit du courrier adressé par Mme X... à la CRI, le 20 janvier 2001, dans lequel elle mentionnait avoir une " petite fille handicapée ", " qu'au plus tard " à cette date elle

"elle a un secret avec son papa et ne veut pas dire ce qu'il lui fait" ; qu'au vu de ces éléments, il n'est certainement pas permis d'affirmer que la fillette n'a pas prononcé les paroles en question,

l'invitation de sa mère, puis acceptant l'offre de cette dernière, y passa bientôt la nuit ; qu'à son initiative également, il y partagea le même lit à deux places qu'elle avait installé dans la chambre de sa fille

pare-pierres de type grillage plaqué n'est pas conforme aux prescriptions de la première expertise, de l'étude géotechnique réalisée le 16 décembre 2015 et aux règles de l'art : aucun filet

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré B... épouse C... coupable de corruption de mineur de 15 ans pour avoir prétendument envoyé à sa petite-fille

Sonia, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Ashley Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE

; que X... se prévalait également des mensonges proférés par Y... sur la question des bains pris avec sa fille et au sujet des examens gynécologiques qu'il lui aurait fait subir le 7 septembre 1991,

du jugement de relaxe déféré, ne sont pas visés par la poursuite ; qu'en ce qui concerne l'exercice du droit de visite du 25 juillet 2004, Arnaud Le Y..., qui était arrivé des Etats-Unis pour voir sa fille

dans leur matérialité ; que chacune des parties est indemne de toute pathologie mentale ; que Claude X... entretenait des relations d'extrême proximité avec la partie civile, disant l'aimer plus que sa fille

et que l'auteur a agi avec violence, menace, contrainte ou surprise ; qu' en l'espèce, il sera rappelé que Mme A... était âgée à l'époque des faits de 9 ans à 11 ans, il s'agissait donc d'une petite fille

le rapport entre la quantité de gardons et de perches pris dans les filets de Richard X... établit que celui-ci ne pêchait pas le gardon ; que la taille des perches capturées importe peu ; "et aux

[I] et du juge des enfants confiant le mineur aux services de l'aide sociale à l'enfance, Mme [P] a quitté son domicile avec son fils et sa fille [L], née en 2019. 4.

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 novembre 2002), que les sociétés Adic et Adic promotion, celle-ci étant désormais aux droits de la première, qui commercialisent en France des filets

motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré X... coupable du délit d'agression sexuelle sur mineur de 15 ans par ascendant adoptif ; " aux motifs que la fillette

mineure expliquait que depuis 1992, elle se rendait fréquemment chez cet oncle et que ce dernier mettait à profit les absences de sa femme pour pratiquer des attouchements sur sa personne ; que la jeune fille

condamnations au titre des intérêts civils ; "aux motifs que les faits consistaient, pour le père et l'enfant, à être nus sur le lit tandis que Jean-Philippe X... procédait à des attouchements sur sa fille