pour des problèmes gynécologiques, a noté que la consultation du 11 janvier 1997 était très différente de la précédente ; qu'elle a insisté sur des attouchements au niveau du clitoris effectués sans gants

Nkounkou des clés; que le premier nommé a ouvert la portière d'un véhicule Peugeot, stationné à proximité, dans la boîte à gant duquel il a placé un paquet confectionné en "boule de pétanque", conditionnement

novembre 1988), que les consorts B... sont propriétaires, ..., de locaux donnés à bail à M. et Mme A..., époux communs en biens, qui y exploitent un commerce de bonneterie, lingerie, chemiserie hommes, gants

housses de coussins, coussins gel de douche, pince à long manche, troisième roue, roues tout terrain, Uristed band, alèses jetables, tapis de sol, appareil d'électrostimulation, rampe, appui thoracique, gant

co-action des trois hommes, ni avec les découvertes faites dans le véhicule Range Rover et dans la Renault Express, qui signent la participation au vol à main armée (armes, cagoules, ruban adhésif, gants

(sacoche, carte sim, arme de poing, sac poubelle, chargeur, et gants) permettant l'identification de plusieurs profils ; que de nombreuses et longues recherches ont été menées tant sur les téléphones de

aux réunions préparatoires, la chambre d'accusation n'a pas légalement justifié la mise en accusation ; "alors, d'autre part, qu'en omettant de constater que l'inculpé savait que les cagoules et les gants

du tout lui avoir demandé de venir dans ma chambre, il se peut bien que je lui ai touché le sexe avec les doigts, vous me dites que B... a déclaré avoir eu mal, et qu'elle était obligée de mettre un gant

coupable d'agression sexuelle commise le 1er décembre 1998 et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que la partie civile insiste sur les examens répétitifs de son sexe pratiqués sans gants

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Gantzer

l'ordonnance qu'il confirme et des pièces de la procédure que, le 16 juin 2011, un vol à main armée a été commis, dans une bijouterie du centre commercial Parly 2 au Chesnay, par quatre individus cagoulés et gantés

propriété industrielle a dit cette opposition fondée, s'agissant des vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants

tampon de cette société, le second de menottes, de clés permettant de les ouvrir et d'une somme en numéraire ; qu'ils ont découvert dans l'ascenseur et à proximité de celui-ci une autre cagoule, des gants

qu'ils avaient pour mission d'interpeller ne sont pas remises en cause par les seules dénégations des deux prévenus présents ce jour-là sur les lieux de la manifestation, habillés de noir, cagoulés et gantés

ne protégeant pas la jeune victime contre les risques de contact avec des conducteurs actifs ou des pièces conductrices habituellement sous tension, notamment par la fourniture d'équipement tels que gants

William A..., correspondant à cette description, que l'intéressé, qui portait des gants en latex, des foulards qui dissimulaient son visage et qui était armé d'un gourdin en bois, a déclaré avoir eu l'intention

euros en espèces, dans le plafonnier du véhicule, un sachet contenant 9 500 euros, puis, dans le prolongement des longerons, deux caches aménagées d'un mètre de profondeur ainsi que, dans la boîte à gants

l'arrêt attaqué que, lors d'un contrôle effectué sur un ensemble routier transportant des verres de bouteilles brisés, les agents des douanes ont constaté la présence de flacons de médicaments et de gants