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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Philippe Y

6137256fcd5801467741db5c

Cassation

22 février 1995

22 février 1995

exactement exposées par le tribunal en des motifs que la Cour adopte, qu'atteint d'une incapacité permanente au taux de 8 %, la victime est handicapée sérieusement dans son activité du fait que le travail à genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201472

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

sous plusieurs libellés dont : -le NFMC001 pour la reconstruction des ligaments croisés du genou par arthroscopie, -le NFMC002 pour la reconstruction du ligament croisé du genou par autogreffe sans renforcement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200714

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

X... est affecté de manière constitutionnelle de deux genoux varum, qu'il a été opéré du seul genou droit qui est celui qui a été blessé lors de l'accident de travail/trajet et que la déformation du genou

Source officielle
CC

soc

61372245cd580146773fb96a

Cassation

19 mai 1994

19 mai 1994

X..., salarié de la société Lepoivre, a été victime d'une chute ayant entraîné une entorse d'un genou, en empruntant, dans un entrepôt de cette société, un passage menant du dépôt à la salle d'exposition

Source officielle
CC

cr

61372616cd58014677422d6e

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

avait demandé à s'alimenter ; que la fille de Lucien A..., présente lors de l'apport du plateau repas, devait aider son père à s'alimenter, car celui-ci était très faible ; qu'elle constatait que les genoux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100007

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

qu'en retenant que, dès lors qu'elle avait bénéficié de la gratuité mise en place par les compagnies aériennes afin de permettre à un parent, à titre commercial, de faire voyager gratuitement sur ses genoux

Source officielle
CC

cr

6137251dcd5801467741b16a

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

violence ", exercée sur une personne, au sens de l'article R. 38-1° du Code pénal ; " alors, d'autre part, que la cour d'appel ne s'est pas expliquée sur le point de savoir comment " l'hématome du genou

Source officielle
CC

soc

6137236ccd580146774098fa

Cassation

22 juin 2000

22 juin 2000

s'était amélioré ; qu'adoptant les conclusions de son médecin expert, la Cour nationale a constaté que, postérieurement aux opérations, l'état de santé de l'assurée était normal tant au niveau des genoux

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Denis Z

6137269bcd58014677426f98

Cassation

24 octobre 2006

24 octobre 2006

docteur B... avait conclu que Patricia Y... avait eu une fracture épiphysaire radiale et un diastasis radio-cubital ayant nécessité une immobilisation ; qu'elle avait présenté un traumatisme au niveau du genou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00986

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

son examen médical afin d'établir si celui-ci souffre des affections déclarées par lui et lui ayant ouvert des droits à ce titre auprès de diverses caisses, exposait que le prévenu a bien été opéré du genou

Source officielle
CC

soc

613721e0cd580146773f8627

Cassation

6 juillet 1993

6 juillet 1993

X..., alors qu'il était salarié de la société Steff, a été victime, le 15 juin 1973, d'un accident du travail affectant le genou gauche ; qu'après avoir été embauché, le 28 mars 1977, en qualité de mécanicien

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f126

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

aux médicaments, est présentée comme "solution antiseptique cutanée pour les petits soins", ne piquant pas et incolore ; "que le flacon comporte le dessin d'une main pulvérisant le produit sur un genou

Source officielle
CC

cr

IJON, en date du 13 juin 2001, qui, dans l'information suiviec/Emile X

6137268bcd58014677426695

Cassation

27 mars 2002

27 mars 2002

ICP, en février et mars 1990, des factures correspondant à des frais de restauration pour 36 personnes (d'un montant total de 9 333 francs) exposé lors de dîners-débat sur, notamment, la prothèse de genou

Source officielle
CC

civ1

613722b4cd58014677400596

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

X..., médecin, pour des douleurs au genou qu'il imputait à un choc subi la veille ; qu'un examen radiologique et un traitement anti-inflammatoire a été prescrit ; que, le 5 octobre 1986, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200594

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

En statuant ainsi, alors qu'elle constatait que le salarié avait déclaré qu'en se relevant il avait senti craquer son genou gauche, et avait ressenti une vive douleur au dos et au genou, ce dont il résultait

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f0c

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

A..., prénommé aussi X... et qui se disait ami de la famille, démontrait que la victime était réticente depuis quelques temps à avoir des relations avec lui après être venu "naturellement sur ses genoux

Source officielle
CC

cr

613725fccd580146774220fe

Cassation

5 septembre 2001

5 septembre 2001

sans délai dénoncer les faits au contrôleur démontre son absence de consentement ; que X... ne pouvait se croire invité à commettre les caresses reprochées après avoir seulement eu l'impression que son genou

Source officielle
CC

cr

éesc/Marcel Y

61372581cd5801467741e542

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

police de Châteauroux que le 5 novembre 1993 ; que le certificat médical établi le 8 novembre 1993 ne constate pas de traces de violences, et ne fait état que d'une rupture du ligament rotulien du genou

Source officielle
CC

civ1

6137226ecd580146773fcf4a

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

Z... a subi une intervention chirurgicale au genou gauche, pratiquée par M. Y... ; qu'à sa sortie de clinique, le 9 novembre, il a été adressé par ce chirurgien à M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02738

Cassation

21 novembre 2017

21 novembre 2017

-une laxité ligamentaire du genou gauche qui conduira dans le long terme à une intervention chirurgicale. -un traumatisme psychologique difficile à évaluer. -des lombalgies mécaniques invalidantes.

Source officielle

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