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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
édure suiviec/Philippe Y
6137256fcd5801467741db5c
22 février 1995
exactement exposées par le tribunal en des motifs que la Cour adopte, qu'atteint d'une incapacité permanente au taux de 8 %, la victime est handicapée sérieusement dans son activité du fait que le travail à genoux
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201472
6 octobre 2016
sous plusieurs libellés dont : -le NFMC001 pour la reconstruction des ligaments croisés du genou par arthroscopie, -le NFMC002 pour la reconstruction du ligament croisé du genou par autogreffe sans renforcement
ECLI:FR:CCASS:2017:C200714
24 mai 2017
X... est affecté de manière constitutionnelle de deux genoux varum, qu'il a été opéré du seul genou droit qui est celui qui a été blessé lors de l'accident de travail/trajet et que la déformation du genou
soc
61372245cd580146773fb96a
19 mai 1994
X..., salarié de la société Lepoivre, a été victime d'une chute ayant entraîné une entorse d'un genou, en empruntant, dans un entrepôt de cette société, un passage menant du dépôt à la salle d'exposition
61372616cd58014677422d6e
23 novembre 1999
avait demandé à s'alimenter ; que la fille de Lucien A..., présente lors de l'apport du plateau repas, devait aider son père à s'alimenter, car celui-ci était très faible ; qu'elle constatait que les genoux
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100007
6 janvier 2021
qu'en retenant que, dès lors qu'elle avait bénéficié de la gratuité mise en place par les compagnies aériennes afin de permettre à un parent, à titre commercial, de faire voyager gratuitement sur ses genoux
6137251dcd5801467741b16a
7 mars 1990
violence ", exercée sur une personne, au sens de l'article R. 38-1° du Code pénal ; " alors, d'autre part, que la cour d'appel ne s'est pas expliquée sur le point de savoir comment " l'hématome du genou
6137236ccd580146774098fa
22 juin 2000
s'était amélioré ; qu'adoptant les conclusions de son médecin expert, la Cour nationale a constaté que, postérieurement aux opérations, l'état de santé de l'assurée était normal tant au niveau des genoux
édure suiviec/Denis Z
6137269bcd58014677426f98
24 octobre 2006
docteur B... avait conclu que Patricia Y... avait eu une fracture épiphysaire radiale et un diastasis radio-cubital ayant nécessité une immobilisation ; qu'elle avait présenté un traumatisme au niveau du genou
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00986
4 mai 2017
son examen médical afin d'établir si celui-ci souffre des affections déclarées par lui et lui ayant ouvert des droits à ce titre auprès de diverses caisses, exposait que le prévenu a bien été opéré du genou
613721e0cd580146773f8627
6 juillet 1993
X..., alors qu'il était salarié de la société Steff, a été victime, le 15 juin 1973, d'un accident du travail affectant le genou gauche ; qu'après avoir été embauché, le 28 mars 1977, en qualité de mécanicien
61372598cd5801467741f126
18 juin 1997
aux médicaments, est présentée comme "solution antiseptique cutanée pour les petits soins", ne piquant pas et incolore ; "que le flacon comporte le dessin d'une main pulvérisant le produit sur un genou
IJON, en date du 13 juin 2001, qui, dans l'information suiviec/Emile X
6137268bcd58014677426695
27 mars 2002
ICP, en février et mars 1990, des factures correspondant à des frais de restauration pour 36 personnes (d'un montant total de 9 333 francs) exposé lors de dîners-débat sur, notamment, la prothèse de genou
613722b4cd58014677400596
1 octobre 1996
X..., médecin, pour des douleurs au genou qu'il imputait à un choc subi la veille ; qu'un examen radiologique et un traitement anti-inflammatoire a été prescrit ; que, le 5 octobre 1986, M.
ECLI:FR:CCASS:2020:C200594
9 juillet 2020
En statuant ainsi, alors qu'elle constatait que le salarié avait déclaré qu'en se relevant il avait senti craquer son genou gauche, et avait ressenti une vive douleur au dos et au genou, ce dont il résultait
613725f8cd58014677421f0c
26 janvier 2000
A..., prénommé aussi X... et qui se disait ami de la famille, démontrait que la victime était réticente depuis quelques temps à avoir des relations avec lui après être venu "naturellement sur ses genoux
613725fccd580146774220fe
5 septembre 2001
sans délai dénoncer les faits au contrôleur démontre son absence de consentement ; que X... ne pouvait se croire invité à commettre les caresses reprochées après avoir seulement eu l'impression que son genou
éesc/Marcel Y
61372581cd5801467741e542
11 octobre 1995
police de Châteauroux que le 5 novembre 1993 ; que le certificat médical établi le 8 novembre 1993 ne constate pas de traces de violences, et ne fait état que d'une rupture du ligament rotulien du genou
6137226ecd580146773fcf4a
21 mars 1995
Z... a subi une intervention chirurgicale au genou gauche, pratiquée par M. Y... ; qu'à sa sortie de clinique, le 9 novembre, il a été adressé par ce chirurgien à M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02738
21 novembre 2017
-une laxité ligamentaire du genou gauche qui conduira dans le long terme à une intervention chirurgicale. -un traumatisme psychologique difficile à évaluer. -des lombalgies mécaniques invalidantes.
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