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57 résultats pour « Hirchi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100752

Cassation

24 juin 2015

24 juin 2015

Monsieur X... occupait un emploi d'ingénieur commercial dans la société HITACHI inedical systems et percevait 86. 634 ¿ de rémunération en 2009, soit 7. 219, 50 ¿ par mois justifiée par son avis d'imposition

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

HIRCHI, Abdelhadi,

SIREN 888677820Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

17/05/2026

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Créations

Hirchi, Axel, Mohamed, Michel

SIREN 100768233Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

10/02/2026

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Créations

HIRCHI, Abdelhadi,

SIREN 888677820Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

31/01/2026

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Radiations

HIRCHI, Billal

SIREN 885226746Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

07/02/2025

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Radiations

HIRCHI, Nicolas René Raoul

SIREN 847623246Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

20/11/2024

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CC

cr

61372547cd5801467741c6ae

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, les observations de Me CAPRON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : HICHER

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10003

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

en raison d'investissements considérables notamment en Asie, que les industriels japonais et coréens avaient pris de fortes positions, ce qui avait conduit à l'émergence de deux géants industriels, Hitachi

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00378

Cassation

9 avril 2013

9 avril 2013

résultant des problèmes affectant les porteurs ; Que dans son rapport du 28 juillet 2005 concernant le porteur 260, l'expert relève que le plus gros sinistre est causé par la rupture de l'attelage (hitch

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300239

Cassation

21 mars 2019

21 mars 2019

l'expertise judiciaire mentionne que "outre qu'elle est totalement inadaptée à ce type d'immeuble, la mise en oeuvre de cette installation nouvellement mise en place, organisée à partir de matériels Hitachi

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CC

soc

6137240ccd580146774118ee

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

Bruno ZA..., demeurant ..., 39 / Mme Hiromi ZC..., demeurant ..., 40 / M. Carlo ZF..., demeurant ..., 41 / M. Antonio ZG..., demeurant ..., 42 / M. Daniel AX..., demeurant ..., 43 / M.

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CC

soc

613722e7cd58014677403053

Cassation

18 juillet 1997

18 juillet 1997

maçonnerie taille pierre, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 55°/ de la société Ateliers Fuchy, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 56°/ de la société Hirschner

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200479

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

En fait de meubles, la possession vaut titre" ; que Monsieur X... sera débouté de sa demande de nullité de la saisie-vente en ce qu'elle porte sur l'ordinateur portable HP, le téléviseur écran plat HITACHI

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300351

Cassation

18 avril 2019

18 avril 2019

L'EURL E2R2 a donc commis une faute contractuelle en ne réalisant pas les travaux conformément à son étude thermique qui prévoyait l'installation d'une pompe à chaleur de marque Hitachi alors qu'il a été

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00821

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

retient des éléments du débat que la société SOREFI a consenti à une société Alizes Loc 200 un prêt pour le financement partiel à hauteur de la somme de 116.480 € d'une chargeuse sur tapis de marque Hitachi

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100016

Cassation

14 janvier 2015

14 janvier 2015

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR dit que les terres Vaipori, Koihaka, Kouvea-Hihi, Hivatete, Veevee Heki figurant au plan de bornage du Ua Pou respectivement sous les numéros 606

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CC

civ3

61372142cd580146773f24ff

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Harris à Massy (Essonne), 109°) Mme Hirsch YJ..., demeurant ... MW3, 110°) M. ZK..., 111°) Mme ZK..., demeurant ensemble ... (Essonne), 112°) Mme YO..., demeurant ... (16e), 113°) M. R.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200911

Cassation

28 mai 2014

28 mai 2014

au temps et au lieu de son travail un cutter pour ouvrir des cartons ; que l'injection de ce vaccin venait à la suite des soins nécessités par son état ; que dans son rapport d'expertise, le docteur Hirsch

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10683

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Silva arriver sur le chantier les réseaux de transfert à Port Saint Louis le mercredi 24 mars 2010 à 16 heures environ, pour prendre des photos et voir qui conduisait la pelle hitachi 2x210, "il était

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100117

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

M... en présence de Me HIRSCH, avocate, au cours de laquelle il a présenté ‘‘la situation comptable de la société SPORT INTENDANCE au 30 septembre 2003...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301385

Cassation

13 novembre 2012

13 novembre 2012

prise en charge des travaux de sécurité permettant d'exercer dans les lieux loués les activités prévues au bail » pour un montant alors estimé à 880.000 francs selon estimation du cabinet d'architectes HIRTH

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01423

Cassation

24 septembre 2013

24 septembre 2013

traditionnels du groupe CATERPILLAR s'est ajoutée une concurrence nouvelle (Corée, Chine, Russie ¿) de sorte que le groupe CATERPILLAR a été conduit à l'instar de ses concurrents, (Volvo, Komatsu, Hitachi

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