Isabelle, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 12 décembre 2000, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 50 000 francs d'amende

De son côté, Isabelle semble avoir très mal vécu plusieurs décès dans sa famille proche, de fin 1996 à début 1999 ; Son caractère et comportement avaient beaucoup changé.

, 45140 Ingre, 59 / Mme Brigitte XW..., demeurant ..., 60 / Mme Viviane L..., demeurant ..., 61 / Mme Lucienne YJ... épouse YM..., demeurant ..., 62 / Mme Evelyne YB..., demeurant 333, Fontaine

Hervé X..., demeurant ..., 4°/ de Mme Barbara Z..., demeurant ..., 5°/ de Mme Martine B..., demeurant ..., 6°/ de Mme Isabelle C..., demeurant 7, montée Gézon, 39260 Moirans-en-Montagne, 7°

pût être rendu responsable des aléas ayant éventuellement affecté leur rentabilité locative ultérieure que son entreprise n'avait pas pour objet de garantir ; "alors que, enfin, l'atteinte à la fortune

E..., de Me Isabelle Galy, avocat de Mme C... ; Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure

Mme Véronique Frau, épouse Richard, demeurant 9, rue du Nord, 21110 Pluvet, 25 / de Mme Françoise Froy, épouse Jovignot, demeurant 1 B, rue Saint-Vincent, 21220 Gevrey-Chambertin, 26 / de Mme Isabelle

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle

André N..., demeurant à Evreux (Eure), Le Buisson Isabelle ZZ..., 16 / Mme Renée XI..., épouse T..., demeurant à Ercuis (Oise), ..., 17 / M.

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M. Y..., de la SCP L.

.., en cassation de quatre arrêts rendus le 18 mars 1997 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Myriam XP... épouse A..., demeurant ... au Pont, 2 / de Mme Isabelle

médicamenteuses ; "aux motifs qu' "il est reproché en premier lieu à Christophe X... d'avoir commis sur Lydie Y..., Christelle Z..., Corinne A..., Valérie B..., Sandrine C..., Frédérique D..., Isabelle

Gilles X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 29 juin 2017 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Isabelle Y..., épouse Z..., domiciliée [...] ,

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR prononcé le divorce aux torts partagés des époux ; AUX MOTIFS QU'il ressort des attestations de madame Z..., d'Isabelle

X... a obtenu des consorts Y..., associés de la société civile immobilière Isabelle, la promesse de cession de 100 parts de cette société civile immobilière, sous la condition suspensive qu'il obtienne

Jacques F..., demeurant ..., 31 / de Mme Isabelle YK..., épouse H..., demeurant ..., 32 / de la Banque nationale de Paris (BNP), société anonyme, dont le siège est ..., 33 / de M.

peu après la fermeture de celui-ci, effectuée à 19 heures, par un ou deux individus qui avaient exercé des violences sur les deux employés présents dans l'établissement, à savoir Jean-Marc Z... et Isabelle

Aboubakar D..., demeurant ..., 2 / de Mme Soraya D..., demeurant appartement n° 6, résidence La Rose, cité Fontaine, 97400 Saint-Denis, 3 / de M. Aslam D..., 4 / de M.