Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6137244bcd580146774144fc
4 janvier 2005
4 janvier 2005
Léon X... et à Mme Isabelle X... ; que, le 10 juillet 1998, la Société marseillaise de crédit (SMC), créancière hypothécaire de Louise et Léon X..., a déclaré sa créance et a présenté au juge-commissaire
Source officielleciv1
6137242ccd58014677413372
27 janvier 2004
27 janvier 2004
moyens réunis, le second pris en ses différentes branches, tels qu'énoncés au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que Mme X... a été admise, le 9 janvier 1989, à la Clinique Sainte-Isabelle
Source officiellecr
édure suiviec/Adel MAHMOUD EL SAYED A
613725cbcd58014677420943
10 mars 1999
10 mars 1999
1992, Zoubir Y... avait signé une promesse de vente d'un fonds de commerce de Café Hôtel Restaurant "la Clé d'Argent" à Nogent sur Seine de 690 000 francs, appartenant alors à Charles Abou Z... et Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01219
25 mai 2011
25 mai 2011
F. pour chercher un poste dans toute la France ; Isabelle X... a été conviée le 3 août 2007 par Fatima Z..., directrice de la structure, à un entretien organisé le même jour 22 août 2007 à 16 heures aux
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300749
24 juin 2015
24 juin 2015
la cour considère que le tribunal, faisant une exacte appréciation des faits de la cause, a, par des motifs qu'elle adopte, considéré à bon droit que la reprise des terres louées au profit de Mme Isabelle
Source officiellecr
61372605cd58014677422584
18 avril 2000
18 avril 2000
Isabelle, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 1998, qui a confirmé le jugement ayant rejeté sa requête en rectification d'erreur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00147
10 janvier 2012
10 janvier 2012
X... ne ni produit d'attestations venant contredire celles produites par Mme Isabelle X..../ Il soutient sans le démontrer l'invraisemblance des horaires revendiqués et conteste la validité de feuilles
Source officiellesoc
613722cccd580146774019e6
5 décembre 1996
5 décembre 1996
Soury, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ferrieu, Texier, Chagny, conseillers, M. Boinot, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10214
22 mars 2023
22 mars 2023
Sur le rapport de Mme Bellino, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de la société Certas, de Me Haas, avocat de la société P2I, après débats en l'audience publique
Source officiellecr
épositaire de l'autorité publique etc/Vincent et Jérémie Q
6079a86f9ba5988459c4d453
22 octobre 1997
22 octobre 1997
Isabelle, épouse C..., D... Coralie, E... Véronique, F... Frédérique, G... Pascal, H... Serge, I... Laurent, X... Didier, J... Thierry, K... Alain, L... Christophe, M...
Source officielleciv3
61372179cd580146773f4109
27 mars 1991
27 mars 1991
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elise A..., demeurant chez Mme B..., ..., aux droits de laquelle se trouve Mme Isabelle A... épouse
Source officiellesoc
6137238ccd5801467740b3c8
7 février 2001
7 février 2001
Pascal XF..., demeurant ..., LI - Sur le pourvoi n° C 99-42.166 formé par Mme Isabelle XJ..., demeurant ..., LII - Sur le pourvoi n° D 99-42.167 formé par Mme Jacqueline YX..., demeurant ...,
Source officiellesoc
613723accd5801467740cc96
7 février 2001
7 février 2001
pourvoi n° B 99-41.843 formé par Mme Catherine Z..., demeurant ..., 4 / Sur le pourvoi n° C 99-41.844 formé par Mme Laurence A..., demeurant ..., 5 / Sur le pourvoi n° D 99-41.845 formé par Mme Isabelle
Source officiellesoc
6137222acd580146773fac66
23 février 1994
23 février 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1992 par
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101472
18 décembre 2013
18 décembre 2013
sept ans pour Laure et 5 ans pour Claire ; qu'il est constant que l'enfant Isabelle X... a été adoptée par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C201236
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Montfort, conseiller référendaire, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M.
Source officielleciv1
613722decd580146774028bd
21 octobre 1997
21 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Anne-Marie X..., demeurant ..., 2°/ Mlle Isabelle X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00348
23 mars 2010
23 mars 2010
mesure d'en rapporter la preuve contraire, n'avoir jamais effectué d'actes de commerce au Togo, c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation des éléments de preuve qui lui étaient soumis
Source officiellesoc
613722f2cd58014677403908
30 octobre 1997
30 octobre 1997
Soury, conseiller référendaire rapporteur, MM. Finance, Texier, conseillers, M. Chauvy, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300149
15 février 2018
15 février 2018
Martigues » ; les sommes mentionnées au titre de « reprise de solde » ou d'« apurement de charges» pour un montant total de 5 705,05 € n'étant pas vérifiables, seront déduites des sommes dues par Isabelle
Source officiellePage 3 sur 26