du pourvoi ; Attendu que Jean-Pierre X... s'est pourvu le 6 novembre 1992 contre le jugement réputé contradictoire du tribunal de police de Pau qui lui avait été signifié le 22 octobre 1992 ; que ce

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-cinq septembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-cinq septembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 14 novembre 1991 qui, dans une information suivie contre lui du chef de parricide, a confirmé l'ordonnance

de Justice, à PARIS, le quatre février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle Jean

José demeurant Bage la Ville par Bage le Chatel (Ain), 4°/- Monsieur Z... René demeurant à Saint-Didier-d'Aussiat par Montrevel en Bresse (Ain), 5°/- Monsieur A...

. - Les Guillemotières lot n° 38, 8°/ de Monsieur Jean-Claude L..., demeurant à Chassieu (Rhône), ..., bâtiment F, 9°/ de Monsieur Pierre Q..., demeurant à Neuville-sur-Saône (Rhône), ..., 10°

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dixhuit septembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze septembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze septembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze septembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 24 août 1990, qui, dans une procédure suivie contre lui des chefs de viols par ascendant légitime sur mineure

Jean Simon conseiller rapporteur, MM. de Bouillane de Lacoste, Hébrard, Blin, Culié conseillers de la chambre, M. Louise, Mme Ract-Madoux, MM.

E..., la société Asinerie des Bassettes et Mme H... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne in solidum M.

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 24 août 1990, qui, dans une procédure suivie contre lui des chefs de viols par ascendant légitime sur mineure

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 26 septembre 1990 qui a ordonné la révocation partielle du sursis avec mise à l'épreuve assortissant la