serait perturbée par les sautes d'humeur d'Angélique qui fréquenterait des gens peu recommandables qu'elle ramènerait à la maison ; qu'elle se serait aperçue que sa fille s'entendait mieux avec son mari

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Entreprise Jean

Jean-François Y..., demeurant ..., 3 / de M.

A ce stade des investigations, l'interception d'une conversation téléphonique entre Jean-Marc X... et un homme prénommé Alain, portant sur un produit que Jean-Marc X... disait avoir utilisé en petite quantité

Jean-Yves, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 19 décembre 2002, qui les ont déboutées de leurs demandes après relaxe de Bertrand B... du chef

Roland X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2005, qui, a débouté le premier de ses demandes après relaxe de Christian Y... et Jean

Il est suivi par la voiture Peugeot 106 (A) conduite par Jean-Orange X....

sur l'exploitation de Mathieu Y... mais qu'elle a eu connaissance des faits par les parents de Jean-Marc X..., par des voisins et par des membres de la famille Y..., Jean-Marc X... a déclaré au contrôleur

Jean-Michel, - C... Jean, - Z... Michel, - X... Denis, - A...

Jean Y... le [...] , époux de Renée Etiennette C..., décédé le [...] , de cette union est né Marc Jean B...

brut déclaré par la société Le Chalet des Jumeaux est insuffisant par rapport aux prix constatés (2,87 HT/HT pour l'exercice clos le 31 mars 1999, 2,93 HT/HT pour l'exercice clos le 31 mars 2000 et 2,82

Jean-Marc X..., demeurant En Benoît, 38090 Bonnefamille, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1998 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Renault véhicules

Gageron à Arles (Bouches-du-Rhône), 5°) Mme Geneviève D..., demeurant, ..., 6°) Mme Marie de F..., demeurant rue des quatre ventes à Frontignan (Hérault), 7°) Mme Marc Du B..., demeurant Petit Mas

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1997 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re section), au profit de Mme Marie-Jeanne Y..., veuve X..., demeurant ..

C..., qui, soit circulait dans le même sens à très faible allure, soit était arrêté ou même effectuait une marche arrière ; que la mère de Dominique Y..., passagère de son véhicule, est décédée des suites

Jean C..., demeurant ..., 3°/ de M. Robert Y..., demeurant rue de l'Hôtel de Ville, 42130 Boen, 4°/ de M. Marc X..., demeurant 69000 Ribost, 5°/ de M.

Jean-Jacques XY..., demeurant ..., La Celle-Saint-Cloud (Yvelines), 2°/ M. Jean-Claude XD..., demeurant ...Ecole de Mars, Neuilly-sur-Seie (Hauts-de-Seine), 3°/ M.

intérêts à sa veuve et a ordonné la restitution des oeuvres placées sous scellés à cette dernière ; "aux motifs que, "le 24 juillet 2000, les enquêteurs perquisitionnaient l'entrepôt de Villiers-sur-Marne

Jean-Marc Y..., demeurant Clinique Rech, ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 17 mars 2005, qui, pour infractions à la législation sur le démarchage à domicile et publicité de nature à induire