l'appellation Grana Padano, qui figurait également sur la croûte du fromage vendu dans ce magasin ; que le prévenu a indiqué que le parmesan était nettement plus cher, de l'ordre de 140 francs le kilo

revolver, deux hypothèses sont possibles pour faire feu : le tir en simple action implique deux manipulations successives : - armer le chien extérieur, puis exercer une pression, en l'espèce de 1,430 kilo

industriel de distribution en continu de cristal, en sortie de four, et qui prévoyait que le poids des gouttes de cristal, appelées gobs, produites par l'installation pouvait aller de 200 grammes à 2 kilos

ainsi qu'au paiement d'une amende douanière de 9 600 000 francs ; "aux motifs adoptés que Claude Y... a d'abord expliqué avoir tenté en association avec Jean Z... et François D... d'importer cent kilos

. ; qu'ils finiront pas reconnaître... que le but de leur voyage était l'acquisition d'un kilo de cocaïne : que Bouabdellah B... a finalement reconnu les faits reprochés... " ; " alors qu'en l'absence

prévoyant le paiement d'une partie du prix par délégation de loyers restés impayés par le cédant, "que la somme de 31 077 francs, solde du prix du stock, devait être payée par un avoir de 0,60 francs par kilo

direction générale des impôts-que cette dernière société n'a pas été lésée par les refacturations de la société mère, qu'au surplus, elle obtient une remise de redressements fiscaux pour plus de 1 200 kilos

attaqué et des pièces de la procédure qu'après le recueil d'un renseignement sur l'arrivée, le 9 décembre 2012, à l'aéroport de La Mole-Saint-Tropez, d'un avion privé Falcon, d'où dix valises, de 50 kilos

, lettre émise de Paris, signée du directeur de l'hôtel Méridien Kigali ' certificat de travail du 12 juin 1984 aux termes duquel le directeur général de l'hôtel Méridien Umubano de Kigali certifie que

avril 2001, dans le cadre d'une visite qualifiée de "reprise après AT" le médecin du travail a déclaré le salarié apte sauf à la conduite de chariots élévateurs et au port de charges de plus de cinq kilos

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 3 novembre 1998) qu'André X..., exposant qu'il avait été blessé du fait du renversement d'une pierre de 200 kilos

mètres du sol, et qui a déclaré lors de l'enquête administrative que le jour de l'accident, leur travail consistait à procéder au "décoffrage d'une pile de pont", et à "la mise en place de tiges de 4 à 5 kilos

légale au regard des articles 1129 et 1134 du Code civil ; alors, d'autre part, que la société Ancestrale faisait valoir dans ses conclusions qu'elle était actuellement en mesure de présenter le prix du kilo

harcèlement moral, qu'elle avait précisément sollicité l'autorisation de se garer dans le parking habituel car elle était enceinte et devait porter des cagettes de fruits, représentant une charge de 25 kilos

Y... et Rudy C... étaient interpellés sur la commune de Fitou, le 20 avril 2006 à 0 heure, en flagrant délit d'importation, détention, transport de huit kilos de cocaïne par les fonctionnaires des douanes

de résine de cannabis, achetant à hauteur de 5 kilos par mois à un fournisseur parisien depuis le début de l'année 2000 ; qu'il a précisé qu'il revendait les savonnettes avec un bénéfice de 500 francs

la tranformation industrielle et sur les fruits mis au retrait, conformément à l'avenant du 10 mars 1971 à son contrat de travail prévoyant une rémunération complémentaire à raison de "2 centimes par kilo

. ; que la fouille du véhicule, dont le chargement était constitué de 15 palettes d'oranges et de 12 palettes d'olives, a permis de découvrir 2 450 kilos de résine de cannabis dissimulés dans des cartons

Y... est ordinaire est très lucratif, s'agissant de cocaïne importée par kilos dissimulés dans des valises envoyées sur des vols Air France et Air Caraïbes à Paris Orly pour lesquels il affirme percevoir

dispositif équivalent" et que donnait toute garantie de sécurité, pour une ouverture de 86 centimètres sur 59, un plancher de bois cerclé de fer long d'un mètre 32, large de 66 centimètres et pesant 27 kilos