Il résulte du permis de construire que Monsieur Laurent X... est intervenu en qualité de constructeur.

Laurent, - XK... Marcel , - YE... Christiane, - YF...

Laurent A..., demeurant ..., 4 / de M. Christophe A..., demeurant ..., 5 / de Mme Geneviève A..., épouse D... E..., demeurant ..., 6 / de M.

.- le relevé cadastral de Madame veuve Edouard Y...indique : section AC parcelle n° 92 maison Cours Albéric Laurent, section AC parcelle n° 93 p remise lieu-dit ....- il y a donc deux propriétaires pour

A..., demeurant à Varennes Jarcy (Essonne), domaine des Bois d'Arcy, 6°/ de la société Moisant Laurent Savey, dont le siège social est à Paris (15e), ..., 7°/ de M.

joint les pourvois n° E 06-19.118 et n° H 06-19.327 ; Sur les moyens uniques réunis de chaque pourvoi, tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 3 juillet 2006) que le mur

Z... et Mme A... le lot n° 38 après l'avoir fait aménager en supprimant la cloison séparant la salle à manger du salon, en faisant murer de l'intérieur l'embrasure de la porte du lot n° 37 donnant sur

(entreprise Y...), demeurant ..., à Murs Erigne (Maine-et-Loire), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

B... qui a ouvert un coin du mur quand il est arrivé à Jussac. Ce mur a été démoli... ».

l'expert, la suppression du drain serait suivie de la mise en place « d'un drainage vertical en PVC gaufré type Delta MS protégé par un feutre type BIDIM sur toute la surface de la partie enterrée du mur

Laurent, conseiller rapporteur, M.

Laurent Z..., 2 / Mme Colette B..., épouse Z..., demeurant tous deux lieudit "Trainebot", 86210 Archigny, en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Annick Y..., demeurant à Murs Erigne, Les Ponts de Cé (Maine-et-Loire), 5, square des Dahlias, en cassation

Laurent X..., demeurant ci-devant ... à Amélie-les-Bains (Pyrénées-Orientales), et actuellement Carrer de la Pastoretta à Amélie-les-Bains (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre

pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : le syndicat des copropriétaires de la copropriété du [Adresse 1], représenté par la société La Mission immobilière, Laurent

3°/ la compagnie d'assurances LA PRESERVATRICE FONCIERE, société anonyme, dont le siège est à Puteaux (Hauts-de-Seine), immeuble PFA, 1, cours Michelet, La Défense 10, 4°/ l'entreprise MOISANT-LAURENT-SAVEY

Kristian, Kobs Z..., né le 21 août 1914 à Korsor (Danemark), 2°) Mme X..., Gydegaard Z..., née Jensen, le 20 mai 1935 à Loden (Danemark), demeurant ensemble ... au Vieux moulin, quartier Saint-Laurent

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 28 décembre 2010), que les époux X... ont aménagé deux ouvertures garnies de pavés de verre dépolis et scellés dans le mur

l'arrêt attaqué (Versailles, 14 mars 2012), que la SCI du 22, boulevard Pasteur (la SCI), propriétaire d'une parcelle cadastrée AL 234, a assigné en bornage Mme Lucette X..., veuve Y..., Patricia et Laurent

Jean-Christophe X..., 2°/ à Mme Marie-Laurence Y..., tous deux domiciliés [...]                                                                                               , 3°/ à la mutuelle Auxiliaire