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6 300 résultats pour « Lazarus »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137241acd580146774124ec

Cassation

19 mars 2003

19 mars 2003

X..., engagé le 12 décembre 1994 en qualité de gestionnaire d'un fonds d'investissement par la société Vietnamvest limited (Vietnamvest), société de droit britannique appartenant au groupe Lazard, a été

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LAZARUS FOOD EXPERT

SIREN 912500600Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

28/07/2026

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Dépôts des comptes

LAZARUS

SIREN 989297551Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

19/07/2026

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Dépôts des comptes

LAZARUS

SIREN 942722893Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

16/07/2026

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Dépôts des comptes

LAZARUS 19

SIREN 442839510Greffe du Tribunal de Commerce de brive

07/07/2026

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Dépôts des comptes

Lazarus Corp

SIREN 925274482Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

01/07/2026

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300323

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

[B] a fait appel à la société Lagarde innovation (la société Lagarde) pour des travaux de rénovation et de construction d'une extension de sa maison ; que la société Lagarde a fait appel à la société Larose

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100452

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Laar

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00867

Cassation

7 septembre 2021

7 septembre 2021

La société Lafarge SA (la société Lafarge), de droit français, dont le siège social se trouve à [Localité 3], a fait construire une cimenterie près de [Localité 1] (Syrie), pour un coût de plusieurs centaines

Source officielle
CC

civ1

613723fdcd58014677410d44

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lafarge produits formules, venant aux droits de la société anonyme

Source officielle
CC

civ1

613723a9cd5801467740c9df

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Y... et Jacques de X... font grief à la cour d'appel d'avoir dénaturé le testament de leur mère, en déclarant que les legs de la propriété de Lafaurie à leur soeur Isabelle et de 25 % à quatre des cohéritiers

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100737

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

La société Lagardère média news a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300418

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

[M] a donné à bail à la société Lafarge plâtres une maison d'habitation meublée pour y loger un de ses salariés ; que, le 15 février 2011, la société Lafarge plâtres a, par lettre recommandée adressée

Source officielle
CC

cr

613725c3cd580146774205a7

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

premiers mois de l'année 1986, elle a dû payer plus de 400 000 francs d'honoraires à Me Lombard, presqu'autant au notaire toulonnais Me Journaud et offert au total plus d'un demi-million à son gigolo Lafarge

Source officielle
CC

civ3

613721cbcd580146773f76e1

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

Défense 2 (Hauts-de-Seine), 2°/ la société des plâtres Lafarge, société anonyme, dont le siège social est ... à l'Isle-sur-Sorgue (Vaucluse), défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque

Source officielle
CC

comm

6137244ccd5801467741453d

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par deux actes de 1993 et 1996, la banque Marzé, créancière de la société Lafarge

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00009

Cassation

7 janvier 2026

7 janvier 2026

d'obligation d'information s'agissant d'une dette auprès d'un fournisseur non couvert par la garantie (Egerem et Soprema), ou pour d'autres motifs non susceptibles d'en bénéficier (Suchet, Cibetanche, Lagarde

Source officielle
CC

cr

6137255bcd5801467741d048

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

DI0, veuve D... et les a condamnés à payer à la CAFAT sur justificatifs avec intérêt légal, le montant des débours qu'elle a exposés pour le compte de Lazare Y... et pour D..., ses assurés, tant au titre

Source officielle
CC

cr

61372616cd58014677422d90

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Régis Lafargue.

Source officielle
CC

comm

ée par M. Lamarquec/M. X

613722bfcd58014677400feb

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

Lamarque contre M. X... et, subsidiairement, de déclarer inopposables à M. Lamarque des arrêts rendus entre M.

Source officielle
CC

civ3

61372127cd580146773f16e6

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1987 par la cour d'appel de Rouen (1ère et 2ème chambres civiles), au profit de : 1°) LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ET MOBILIERE DUFOURCQ LAGELOUSE LAFARGE

Source officielle
CC

civ3

613723e4cd5801467740f87b

Cassation

27 novembre 2002

27 novembre 2002

s'il se révèle une cause grave depuis qu'elle a été rendue ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 7 mars 2001), rendu en matière de référé, que le 4 mars 1999, la société civile immobilière (SCI) Lafargue

Source officielle
CC

civ1

613720f1cd580146773efac1

Cassation

21 février 1989

21 février 1989

VAN DE VELDE, dont le siège est à Mont de Marsan (Landes), place Saint-Louis, en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1987, par la cour d'appel de Pau, au profit : 1°/ de la société anonyme LAFARGUE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00083

Cassation

18 février 2026

18 février 2026

La société Lagarde est spécialisée dans la commercialisation d'articles chaussants. 3.

Source officielle
CC

civ3

613722e8cd580146774030b4

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

demeurant ..., 2°/ Mme Francine A... née Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de la société Editions Lamarre

Source officielle