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58 résultats pour « Magnavel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210477

Cassation

16 septembre 2021

16 septembre 2021

700 euros ; que les appelants soutiennent que dès le 18 mars 2014, ils ont neutralisé la serrure de la porte vitrée permettant l'accès au rideau métallique, qui peut s'ouvrir librement grâce à une manivelle

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310249

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

sous-sol partiel notamment) et d'exécution de l'entreprise AAB construction (insuffisances et absences de chaînages verticaux et horizontaux, d'épaisseur de paroi en principe de refend, d'armature en manivelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00213

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

concevant et en produisant un produit qui nous est propre (le moulinet) et de vente saisonnière (ouverture de la pêche), chaque personne peut injecter du thermoplastique en septembre, découper un bras de manivelle

Source officielle
CC

soc

6137234fcd5801467740820d

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

Meziane XG..., demeurant ..., petite route de Marnaval, 52100 ST DIZIER, 38 / de M. Jean-Marc XH..., demeurant ..., 39 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300824

Cassation

2 juillet 2013

2 juillet 2013

Jean-Michel Y... le bail objet d'une promesse consentie le 19 décembre 1995 sur l'immeuble sis à Saint-Pierre, Ravine des Cabris, lieudit Mahavel » ; or à aucun moment le litige soumis à la cour dans l'instance

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00593

Cassation

7 mai 2019

7 mai 2019

J... coupable des faits d'exécution d'un travail dissimulé commis du 30 août 2011 au 15 janvier 2014 à Favresses (51), Marnaval (52), Saint-Dizier (52), Blesmes (51) et Eurville-Bienvielle (52) ; "

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200880

Cassation

28 mai 2015

28 mai 2015

à usiner, de leur positionnement sur le tour, du serrage des mors, de la mise en place des outils de coupe, de la réalisation des passes d'usinage par déplacement des chariots du tour à l'aide de manivelles

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110488

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

Z..., H... et E... , habitent ce pays ; que la pièce produite à ce sujet fait état d'une inscription du défunt et de son épouse auprès d'une société immobilière Manazel pour une villa dont le prix n'était

Source officielle
CC

soc

6137228ecd580146773fe6f6

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

Trois Fontaines, 19 / de Mme Sylvie XA..., demeurant 1, place Henri Barbusse, 52100 Marnaval, 20 / de Mme Claudine XQ..., demeurant ..., 21 / de Mme Annie XO..., demeurant ..., 22 / de Mme

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00675

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

concurremment une fonction bien déterminée [...], l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure » ; qu'il retient qu'il résulte des notices de présentation du « MagnaRey-ER

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01130

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

d'étudier des possibilités d'aménagement au regard des fonctions suivantes exercées par la salariée en sa qualité de secrétaire médicale : - ouverture du cabinet et des volets roulants avec sangle ou manivelle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200441

Cassation

20 mai 2021

20 mai 2021

terrasse sans aucune orthèse, les bras libres, s'étirant de ses deux bras ou saisissant sans difficultés avec sa main gauche un téléphone portable qu'il utilisera ; qu'il sera à même de manipuler la manivelle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01177

Cassation

11 septembre 2019

11 septembre 2019

disposait de liquidités dissimulées à l'administration fiscale grâce à l'ouverture de comptes auprès de la banque HSBC sous des identités d'emprunt, initialement par le biais d'un profil client intitulé "Manivelle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00038

Cassation

14 janvier 2014

14 janvier 2014

Transmeca, cédés par la société SRAM Corp ; - la cession de l'usine d'Eu à la société Garçonnet a permis en octobre1999 d'acquérir STRONGLlHT, spécialisée dans les pédaliers, les Jeux de direction et les manivelles

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR02455

Cassation

15 mai 2013

15 mai 2013

qu'une nouvelle expertise génétique effectuée en septembre 2010 sur la totalité des prélèvements opérés en 1997, mettait en évidence trois profils inconnus ainsi que des mélanges d'ADN sur le bouton-manivelle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110228

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

installé en lui-même ne pose pas problème, et qu'il s'agit au mieux de problèmes de réglage qui n'ont pas pu être résolus dans un premier temps ; qu'il n'est pas sérieusement contesté que la société Mahnaval

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00005

Cassation

14 janvier 2014

14 janvier 2014

octobre et résultant du fait qu'à « l'occasion de la visite annuelle de contrôle de sécurité des portes mécaniques (...) deux portes étaient en panne du système (...) dont l'une ne disposait plus de manivelle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01388

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

Gabriel H... en cote D 34509, et D 34510 où il dit au même : « si je leur ai dit mais j'aurais accroché quelqu'un en voiture ou ou quoi, ou descendre avec la la la manivelle jamais j'aurais fait ça quoi

Source officielle