CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 394 résultats pour « Marconi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100481

Cassation

25 septembre 2024

25 septembre 2024

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 25 SEPTEMBRE 2024 La société Marco

Source officielle

Page 3 sur 70

← PrécédentSuivant →
CC

cr

6079a8cc9ba5988459c4efba

Cassation

8 novembre 2005

8 novembre 2005

Marion, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de PARIS, 3ème section, en date du 10 novembre 2004, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, du chef de violation

Source officielle
CC

civ3

6137233ecd58014677407439

Cassation

20 janvier 1999

20 janvier 1999

résidence du Centre a sollicité la réparation de son préjudice ; Attendu que le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande concernant la reprise des fissures de la maçonnerie

Source officielle
CC

soc

613722a8cd580146773ffb75

Cassation

12 mars 1996

12 mars 1996

Y..., fondé sur le refus d'effectuer un travail de démolition d'un mur, aurait été justifié dès lors qu'il avait été employé comme concierge en raison de sa qualité de maçon sans rechercher si le fait

Source officielle
CC

cr

6137260fcd58014677422abc

Cassation

6 juin 2000

6 juin 2000

est titulaire de la marque dénominative Martini et de la marque semi-figurative représentant une étiquette incluant la dénomination Martini, dont les dépôts ont été enregistrés à l'Institut national de

Source officielle
CC

cr

613725eccd58014677421923

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE MACON

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00415

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

», le tribunal de grande instance a d'abord affirmé que le dispositif « Marco » par la fourniture de tablettes, l'utilisation d'une application spécifique et la nécessité pour les salariés concernés de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00517

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 15 OCTOBRE 2025 1°/ La société Manufacture du marronnier

Source officielle
CC

civ3

613722a3cd580146773ff7e6

Cassation

10 avril 1996

10 avril 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marion X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100252

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

Artisan maçon Siren : [...] depuis 2008", - que le devis du 12 janvier 2015 mentionne en entête : "T... P... Q...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03172

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

seraient rentrés sur St-Laurent du Maroni ; qu'alors que M. X...  restait dans cette ville,   les deux autres ramenaient la cocaïne à Kourou ; que M.

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b8f

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

CORPORATION, - LA SOCIETE DE PRODUCTION DREAMWORKS, - LE SYNDICAT DE L'EDITION VIDEO, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 17 mai 2006, qui a renvoyé Marion

Source officielle
CC

soc

61372376cd5801467740a1ec

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

Catherine F..., demeurant ..., IX - Sur le pourvoi n° K 99-42.081 formé par Mme Maria E..., demeurant ..., en cassation d'un même jugement rendu le 6 novembre 1998 par le conseil de prud'hommes de Mâcon

Source officielle
CC

cr

61372607cd5801467742266d

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

de recours aux services d'un entrepreneur pratiquant le travail clandestin ; " aux motifs que, pour réaliser des travaux dans sa résidence secondaire, Frédrik X...s'était adressé pour la partie maçonnerie

Source officielle
CC

soc

61372398cd5801467740bd84

Cassation

30 octobre 2001

30 octobre 2001

B..., directeur des relations de travail à l'UCANSS et versées aux débats dont il résulte que la salariée a toujours formellement dénié avoir frappé ou violenté Marion A..., Cyril X... et Mickaël de E.

Source officielle
CC

comm

61372262cd580146773fc870

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

(Seine-Saint-Denis), ès qualité de mandataire liquidateur de la société Marcan, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ1

613723b2cd5801467740d0e9

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Margolis, société anonyme, dont le siège est

Source officielle
CC

soc

6137250acd5801467741a7c4

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

Y... le 3 octobre 2001 en qualité d'ouvrier maçon, a été licencié le 30 juin 2003 au motif suivant : "problèmes de communication avec l'employeur et impossibilité de travailler en équipe avec les autres

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd58014677406571

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

société Structurest ; Attendu que la société civile immobilière ... fait grief à l'arrêt de la débouter de ses appels en garantie, alors, selon le moyen, "que s'il a noté que la présence du caniveau maçonné

Source officielle
CC

cr

61372600cd580146774222c8

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général VIRICELLE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Marco

Source officielle