[B] (l'acquéreur) a acquis de la société Menou autos (le vendeur) un véhicule automobile d'occasion. 2.

Y..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Menu France, domicilié ..., défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

fonction de chauffeur poids-lourd mais apte à d'autres postes dans l'entreprise; que l'employeur lui ayant proposé le 23 mars 1992 un poste à mi-temps associant des travaux administratifs et quelques menus

repas ouvriers, des repas de noces et des banquets et qu'il était le seul cuisinier-pâtissier de l'établissement ayant en outre la charge de passer et de recevoir les commandes, de la préparation des menus

de maintien de l'ordre ; que l'adjudant chef Y... a été, d'initiative ou sur ordre, le chercher dans un car de gendarmerie ; qu'il a effectué un tir en direction d'un individus précis, censé être un meneur

à la société Genvrain un local à usage de boutique situé au rez-de-chaussée sous une terrasse, le contrat portant la clause que le locataire supporterait personnellement les réparations grosses et menues

de l'enquête préliminaire ordonnée par le procureur de la République, cette société n'a été poursuivie que pour le délit de pratique commerciale trompeuse par suite de la mention, sur les cartes et menus

liées au maître de l'ouvrage par un contrat de louage d'ouvrage sont déchargés de la garantie des ouvrages qu'ils ont faits ou dirigés après dix ans s'il s'agit de gros ouvrages, après deux ans pour les menus

de mise en conformité des locaux loués, l'arrêt retient qu'il convient de rechercher la commune intention des parties et, qu'en stipulant la clause selon laquelle toutes les réparations grosses et menues

X... n'était pas armé, sans rechercher, comme elle y était invitée, si, eu égard aux mensurations physiques importantes de M.

commerciale et spécifiait, par une clause attributive de juridiction, la compétence du conseil de prud'hommes ; que ses fonctions, qui ne le mettaient pas en contact avec le public, consistaient en de menus

par l'employeur dans le message du 21 décembre 1993, l'utilisation de factures de nature différente en ce qui concerne la pizzeria "Saint-Jacques", la production de factures d'un montant supérieur au menu

233,34 francs le montant des travaux nécessaires pour la réparation des anomalies d'entretien, alors, selon le moyen, "1 ) que le preneur ne peut être tenu que des seules réparations locatives ou du menu-entretien

Y... n'était ni le gérant de la SCI du Menu, ni celui de la société Axima concept mandatée par la SCI du Menu, de sorte qu'il ne pouvait donc engager la SCI du Menu ; que la société Nouvelle 100% express

faisant usage d'archives de tiers, la société Getty images, pour habiller la jaquette des exemplaires des vidéogrammes qu'elle a édités et pour illustrer les bonus de ces vidéogrammes ainsi que leur menu

encontre ; " 2) alors que la cour d'appel, qui ne contestait pas dans ses motifs que, selon les déclarations de Marie-Josée X..., la remise de sommes d'argent aux mineures était la contrepartie de menus

mois de janvier 1999, Y..., alors âgée de 10 ans, confiait à ses voisins qu'elle était victime d'attouchements sexuels de la part d'un retraité, Armand F..., chez lequel son père l'envoyait faire de menus

elle est restée très évasive, prétendant s'être payée des voyages, des bijoux et avoir donné de l'argent à ses enfants; que les trois enfants ont affirmé n'avoir reçu que de l'argent de poche et des menus