AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

sans l'accord des parties civiles, et que les titres afférents, pour la plupart, se trouvaient chez lui ; que Michel Z... ne peut pas nier qu'il a parfois imité la signature de ses victimes pour souscrire

Michel, - Y... Pierre, - Z... Stanislas, - A...

lui rendre compte de leurs prospections ; qu'il a pu rencontrer Michel G... aussi bien à Paris, où l'appelait son mandat de député et ses responsabilités dans les organes dirigeants du RPR, qu'à Lyon

Michel X..., domicilié [...]                               , contre l'arrêt rendu le 31 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Michel ZF..., demeurant ..., 2 / de M. Daniel YG..., demeurant ..., 3 / de M. Michel YQ..., demeurant ..., 4 / de M. Jean YI..., demeurant ..., 5 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre avril deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur

(pièce n° 1) ; qu'à cette adresse, est également répertorié la société MB (n 840 26 64) dirigée par Michel X... et Mme Michèle X... tous deux de Paris, selon les indications recueillis par l'interrogation

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société immobilière de la Martinique (SIMAR), société anonyme, dont le siège est à Petit Paradis

Gomez, conseiller, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de la société Montaigne DIffusion, de Me Copper-Royer, avocat de la société Michel Swiss, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mai deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Y..., la société Michel Y... consultants and CO Limited Gibraltar et la société Michel Y... consultants Agadir font grief à l'arrêt d'avoir dit que le cabinet d'architectes Michel Y..., la société Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 22 juin 2001, qui, pour agression sexuelle aggravée et harcèlement sexuel, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec

Y... a déclaré que son travail "consistait à soigner les moutons de son employeur dans les parcs, les chevaux et les divers travaux agricoles avec le tracteur de Michel Z..., comme le labour et le hersage

X... est la fille légitime d'Yves X... et que ce dernier, parce qu'il était parfois violent et souvent élevait le ton, engendrait la peur tant chez sa fille que d'ailleurs chez son fils ou sa femme, ce

attaqué (Papeete, 16 juin 2011) et les productions, qu'en 1852, la terre Peeura, située à Faaa, a été revendiquée par B..., décédée, qui a laissé pour lui succéder, à hauteur du quart de ses droits, Parahi