Nicolas, - DE Z... Evelyne, - DE Z... Nathalie, - DE Z...

Nicolas, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 décembre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de détention de faux document administratif

Z..., de Me Vuitton, avocat de la SCP Mathieu-Nicolas, les conclusions de M.

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 2004, qui, pour vol, l'a condamné à 750 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu

. ; "aux motifs qu'il ne résulte pas du dossier que Nicolas X... ait usé d'un mensonge destiné à tromper la SAFER ; "alors que, premièrement, les juges du fond ne pouvaient décider que Nicolas X.

une plainte avec constitution de partie civile du 20 juin 1997, l'Institut européen d'archéologie sous-marine (IEASM) a reproché aux dirigeants de l'institut français d'archéologie orientale (IFAO), Nicolas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Transports Nicolas frères, dont le siège social est à Largellier

Nicolas, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 24 décembre 1997, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vols avec arme en état de récidive

Serge, agissant tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'administrateurs légaux de leurs enfants mineurs Nicolas et Vincent, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre

avec mise à l'épreuve pendant trois ans, comportant une obligation de soins et, sur l'action civile, l'a condamné à payer à Isabelle Y..., prise en sa qualité de représentant légal de son fils mineur Nicolas

Nicolas X... et de Mme Martine X... , respectivement détenteurs de 40 et de10 % du capital social ; que la société Le Thélème ayant fait l'objet d'une procédure collective sans avoir réglé sa dette et

par : - LA SOCIETE MAAF ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2006, qui, dans la procédure suivie contre Nicolas

214 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Daniel X... du chef de viol sur la personne de Nicolas

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2005, qui, pour abus de confiance et usage de faux, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis,

connaître de la demande de l'Agent Judiciaire du Trésor tendant au remboursement des prestations exposées par l'Etat en tant qu'organisme social à raison des actes de violences commis sur la personne de Nicolas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Nicnar 62, dont le siège est ...

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 4 septembre 2001, qui, sur renvoi après cassation, pour infraction à la législation sur les sociétés, l'a condamné

E..., Nicolas B... et Rémi Z..., décrivaient le rôle prépondérant joué par le prévenu qui les menaçait directement ; " alors, d'une part, que le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui