[T] a été engagé, en qualité de directeur commercial, à compter du 4 septembre 2017 par la société Comptoir général de robinetterie (la société). 2.

.13.3), isolation thermique des bâtiments et de leurs équipements (C.13.5), plomberie, sanitaire : généralistes (C.10.1), assainissement autonome (C.10.2), distribution de gaz (C.10.3), plomberie, robinetterie

déclaré la société Mécafrance responsable de contrefaçon du brevet déposé le 6 août 1964 par la société Gachot, délivré le 9 août 1965 sous le numéro 1 411 205 ayant pour objet le perfectionnement de robinet

[T] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel d'Aix-en-Provence dans les rubriques « plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz » (C-01.21) et « thermique »

X..., engagé en 1956 par la société Munzing comme VRP exclusif (pour la vente de robineterie), a été licencié pour motif économique en 1983, dans le cadre d'un licenciement collectif assorti d'une convention

qu'en l'absence de faute de l'acquéreur, le vendeur est tenu de garantir les vices cachés de la chose vendue; qu'en retenant une faute à la charge de la société Suttel, pour n'avoir pas fermé les robinets

sa demande d'annulation des contrats de vente et de prêt alors, selon le moyen : 1°/ que, lorsqu'un démarcheur financier, dans le cadre d'une opération d'investissement immobilier défiscalisant "de Robien

le pourvoi fait grief ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, chargée par la société Union Française de Robinetterie

son initiative, le travail avait été interrompu, avant l'accident pendant un quart d'heure, pour laisser l'eau, qui gênait la soudure, finir de s'écouler ; - qu'il a pris l'initiative de serrer le robinet

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, se plaignant de défauts affectant des éléments d'articles de robinetterie qu'elle

X... avait informé ses supérieurs avant de partir en congé pendant quatre semaines du fait qu'il avait remplacé l'électrovanne de la station d'épuration par un robinet manuel laissé en position ouverte

[J] faisait valoir qu'il avait repris les peintures du bien, refait le système d'alarme, rénové le salon, remplacé toute la robinetterie et installé un insert ainsi qu'une cave à vin intégrée ; qu'il démontrait

[X] [S], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 26 septembre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre C), dans le litige l'opposant à la société Les Robinets

[Z], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 21-12.546 contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société La Robinetterie

court-circuit électrique, en raison de la distance entre câbles et plafond, de l'impossibilité de communiquer la flamme à travers un lattis plâtré, de la fermeture de l'entretoise en partie basse par une rondelle

(il en manquait aux montants n 19 ou 20) et que certaines entretoises étaient montées de façon défectueuse (des contre-plaques n'ayant pas été mises en place et ayant été remplacées par de simples rondelles

26 décembre 1986, vers 7 heures 30, dans un immeuble à usage de bureaux appartenant à la SCI Nicor, assurée par la société GAN incendie-accidents (le GAN), l'origine du sinistre a été attribuée à un robinet

Y... a concédé à la société Margot les droits de fabrication, d'exploitation et de diffusion de modèles de robinetterie dont il est le créateur, moyennant le versement de commissions assises sur le montant