limitée, dont le siège est ..., 3°/ de la société Le Michel X..., société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4°/ de la société Construct, dont le siège est ..., 5°/ de la société Vega

[N] se verra attribuer la maison d'habitation", évaluée à 115 000 euros, et qu'il "devra supporter le solde du prêt contracté pour l'acquisition de la maison d'habitation" et que M.

Jean-Claude X..., 2 / Mme Marie, Bernadette Y..., épouse X..., demeurant ensemble Les Hauts de Saint-Jean, 34430 Saint-Jean-de-Vedas, en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1999 par la

de Mérignac, à 12 mètres de la chaussée, le panneau " Carrefour Carburant... " ; "- le 17 mai 1998, sur la commune de Villenave d'Ornon, à 33 mètres de la chaussée, deux panneaux " L'afficheur se verra

ALEFPA) en qualité de directeur d'un établissement ; qu'il résulte d'une note du 20 août 1984, signée du président de l'ALEFPA, précisant : "Mme X... assurera les fonctions de maitresse de maison et se verra

arrérages futurs d'une pension d'invalidité même si celle-ci a été suspendue, car la suspension est une mesure provisoire à laquelle il sera mis fin dès que l'assuré suspendra son activité ou encore verra

une modalité relative au relevé des charges et que la clause n'est pas illicite dès lors que le délai de deux mois pour contester la décision n'a pas été respecté, que le copropriétaire diligent ne se verra

Sables d'Olonne, 3 mai 2004), que le 28 novembre 2001, Mme X..., qui était titulaire d'un compte à la Caisse d'épargne et de prévoyance des Pays de Loire (la Caisse d'épargne) a réglé à un hôtel de Las Vegas

épouse [V], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 24-15.280 contre l'arrêt rendu le 15 mars 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-6), dans le litige l'opposant à la société Vela

d'ailleurs plausible, à cet égard, la date de courant septembre 1997 proposée par Félicien X..., cette date se situant entre celle à partir de laquelle le précédent fournisseur en profilés de Fermavie (VEKA

déclarations faites aux enquêteurs, l'employeur ne lui ayant alors ni donné son accord ou son désaccord sur sa demande de congés, de la dernière semaine de juillet ou du mois d'août, lui ayant répondu " on verra

[H] se verra incontestablement dans l'impossibilité de récupérer le prix de vente auprès de la société IC GROUPE [sic] en liquidation judiciaire - alors même que cette restitution du prix aurait été la

société Lep s'est substituée la société Técomar pour effectuer le transport depuis le Havre jusqu'à Mexico et que les conteneurs ont été acheminés par voie maritime sur le navire "Le Petralia" jusqu'à Vera

centre commercial à Orléans ; que le Cabinet Blareau-Dufour-Sabin, architecte, assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (MAF), a été chargé de la maîtrise d'oeuvre ; que la société Dalla Vera

articles 408 ancien du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que la société Maharashi Veda

Vera, de Me Balat, avocat de M. X..., les conclusions de M. Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

1103 du code civil ; 3°/ que selon les termes de l'article 6 des conditions générales de vente invoquées par la société Tech Data France à l'appui de sa demande concurrente, "l'utilisateur final se verra

la présente procédure contentieuse doit être considérée comme générant un préjudice suffisant pour priver le prêteur de sa créance de restitution" et que du fait de cette déconfiture l'emprunteur se verra

G... est né le [...] à Las Vegas (Nevada, Etats-Unis d'Amérique) ayant pour « père » M. U... et pour « parent » M.

On le verra le jour où cette affaire sera tirée au clair et si je suis délivré du secret défense. Parce qu'il a une stratégie de déstabilisation politique ".