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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
6137258dcd5801467741eb7c
25 février 2003
25 février 2003
témoin et indique avoir dit à son père de laisser Karina tranquille ; que, de même, c'est cette dernière qui, seule, a déposé plainte alors qu'elle ne vivait plus chez ses parents et aucun motif de vengeance
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6137232acd5801467740648f
31 mars 1999
31 mars 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Le Veneon, société civile immobilière, dont le siège est immeuble
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61372654cd58014677424b79
4 février 2004
4 février 2004
en exergue comme susceptible de diminuer la crédibilité que l'on peut accorder à ces allégations d'abus sexuel ; que cet examen contredit les allégations de Roger X..., se prétendant victime d'une vengeance
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613726a2cd580146774273de
16 mai 2007
16 mai 2007
que la souffrance de Z... étant réelle, aucune des hypothèses avancées par Joël Le X... ne peut expliquer pourquoi elle aurait effectué une dénonciation mensongère ou erronée ; que, notamment, une vengeance
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6137259ecd5801467741f474
1 avril 1998
1 avril 1998
que Jacques Z... était facilement reconnaissable aux menottes qu'il admettait porter ostensiblement dans ses activités de détective, s'inscrivaient dans une logique de recherche d'un coupable, de vengeance
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6137257bcd5801467741e1e0
5 janvier 1994
5 janvier 1994
tenu de l'agression première de A... contre Lorin c'est logiquement mais non nécessairement que les premiers juges ont pu retenir que les coups portés à A... étaient susceptibles de résulter d'une vengeance
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6137269ccd58014677427016
2 septembre 2005
2 septembre 2005
milieu scolaire et maintenues tout au long de la procédure jusqu'à l'audience d'appel ; aucun élément ne permet de considérer que les propos auraient été provoqués et seraient liés à un différend ou vengeance
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613726a6cd580146774275ef
4 octobre 2006
4 octobre 2006
. - l'allégation qu'elle serait l'instrument de la vengeance d'une mère délaissée dont elle serait toujours sous l'empire n'a pas été démontré par Daniel X... qui alors qu'il n'avait dans le cadre de la
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6137263fcd58014677424180
21 septembre 2005
21 septembre 2005
se reçoivent l'un chez l'autre et dans leurs familles respectives, et n'ont jamais fait part de l'existence du moindre litige entre eux qui puisse expliquer une dénonciation mensongère, en tant que vengeance
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613725e8cd58014677421727
20 février 2001
20 février 2001
chambre d'accusation à constater que la plainte trouvait son origine uniquement dans le fait que le demandeur n'ayant pas payé entièrement la prestation mais seulement 1 700 francs, X... ayant agi par vengeance
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613725eccd58014677421956
10 mai 2001
10 mai 2001
démenti formellement par celui-ci ; que deux autres témoins, Franck B... et Jean-Claude A... ont indiqué, d'autre part, avoir reçu les aveux de Jacky Y..., le premier affirmant qu'il s'agissait d'une vengeance
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61372605cd5801467742254d
8 décembre 1999
8 décembre 1999
Z... qui déclare que le prévenu lui a rendu visite à son domicile et l'a entretenu de problèmes familiaux ; que rien ne permet d'affirmer que les deux témoins étaient animés par des motifs de vengeance
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61372595cd5801467741efb6
9 mai 1994
9 mai 1994
décembre 1986" (arrêt p. 5 et 6) ; "alors que, d'une part, X... faisait valoir qu'étant le mari de la plaignante, les dirigeants de droit ou de fait de la société Sovida, agissant dans un esprit de vengeance
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613725b2cd5801467741fd72
4 juin 1997
4 juin 1997
aux cours duquel chacun des participants s'engage(ait) à dire la vérité le concernant (...) et qu'il ne (pouvait) dès lors être suspecté que la mineure (eût) répondu à une quelconque motivation de vengeance
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61372619cd58014677422ede
22 janvier 2002
22 janvier 2002
: paragraphes 1er, 2, 5 et 6, - page 8 : - colonne de gauche : paragraphe intitulé "19 janvier 1998, le coup de force", - colonne du milieu : paragraphes intitulés "18 mars 1998, un tract vengeur
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LLES, en date du 5 octobre 1994 qui, dans la procédure suiviec/Antonio X
61372575cd5801467741de91
21 août 1995
21 août 1995
énonciations de l'arrêt attaqué, le rapport d'expertise médico-psychologique présentait Manuela Y... comme d'intelligence passable, réservée, peu expansive et non séductrice, s'exprimant de façon ni vengeresse
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61372629cd580146774236b6
14 mai 2002
14 mai 2002
. ; "aux motifs que Jean-Claude Y... a fait des déclarations circonstanciées confirmant la thèse de la vengeance de Jacky X... à l'encontre de Franck Z... qui avait déposé plainte contre lui pour le
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61372619cd58014677422efa
14 janvier 2004
14 janvier 2004
. ; ces derniers ont contesté être impliqués dans ce trafic de stupéfiants ; ils ont déclaré qu'Arnaud Z... les mettait en cause par vengeance à la suite d'une arnaque qu'ils auraient réalisée au printemps
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6137261acd58014677422f48
26 mai 2004
26 mai 2004
préparation d'un crime, en l'espèce, un meurtre ; "aux motifs propres que l'enquête a permis d'établir l'existence de nombreux contacts entre Pierre X... et Yves Y... en vue de préparer un acte de vengeance
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61372648cd580146774245ef
28 avril 2004
28 avril 2004
de destruction et détérioration dangereuse pour les personnes, l'a condamné à quatre ans d'emprisonnement, dont deux années d'emprisonnement ferme ; "aux motifs que : "la Cour estime que cette vengeance
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