[D] était d'un tempérament colérique et qu'il proférait des insultes et plus particulièrement à l'adresse de Mme [V], mais qu'il convient d'ajouter que ces insultes étaient de nature à porter atteinte

extrêmement offensantes et vulgaires ait été prononcée par un comique avec l'intention de critiquer le choix d'une alliance politique, et non de nuire, est indifférente à la caractérisation de l'injure

X... avait dénigré et insulté à plusieurs reprises Mme B... et l'avait fait sortir de son bureau, et avait interdit à ses collègues de lui parler ; que ces actes avaient conduit le médecin de la salariée

[X] [T], le 13 septembre 2018, lors de l'enregistrement public de l'émission « les Terriens du Dimanche » : « Mademoiselle, c'est votre prénom qui est une insulte à la France ». 3.

outre, l'intention homicide, évoquée au cours des débats, découle des éléments suivants : Au cours des mois précédents, et, notamment, à compter du moment où M.

et brimades subies par [J] [V], d'une intention de nuire ou de causer à la victime le dommage qui en est résulté, la chambre de l'instruction a violé les articles 121-3, 222-13 et 222-14-3 du code pénal

N... avait commis une faute intentionnelle qui excluait la garantie de son assureur et débouté les consorts O... et M.

de s'en servir "en cas d'embrouille" ; à un moment donné, alors qu'il était arrêté à un panneau stop, un véhicule de marque Golf était passé devant lui ; le passager lui avait crié des insultes "connard

contravention d'injure non publique ; "au motif que les circonstances ne permettent pas de retenir le caractère public des propos, ce qui supposerait démontré que la prévenue les ait proférés avec l'intention

Georges X..., et a déclaré avoir subi de sa part, depuis juin 2013, des insultes, menaces et changements de postes intempestifs ayant conduit à son licenciement de l'entreprise le 22 mai 2014 ; qu'une

foi, fait verser par la société Biovallees à la société CFSN la somme de 691 833 francs au cours des années 1987 et 1988, en application d'un contrat de licence d'utilisation d'un brevet de pompe à insuline

avoir exposé la thèse de ce journaliste, que le médecin avait écarté la possibilité d'une injection intraveineuse, faute de trace à l'autopsie, et que la piste de l'insuline n'avait pas été poursuivie

dissimuler ce qu'il savait et qu'en introduisant de nouvelles conditions à la caractérisation de l'élément intentionnel de l'infraction, la cour d'appel a ajouté au texte et a

la commercialisation d'hélicoptères civils et militaires, est titulaire du brevet français n° 96 07156, déposé le 10 juin 1996, intitulé "train d'atterrissage à patins pour hélicoptère" ; que cette invention

dernier sans qu'il soit nécessaire d'attendre que la situation économique de la société soit irrémédiablement compromise ; qu'en l'espèce, la société démontrait que l'agressivité de la salariée, ses insultes

EE... et dénoncé comme constitutif de actes de violence et d'insulte reprochés au professeur M.

. ; "que Mustapha Z... auteur d'une atteinte anormale à la dignité d'une employée dans un magasin, puis d'insultes adressées à celle-ci puis au vigile, est revenu au contact des vigiles un quart d'heure

contesté devant la Cour avoir pris son véhicule, alors qu'il était, selon ses propres termes, "sous pression", après qu'Abdelhalim X... soit passé devant son établissement et qu'ils aient échangé des insultes

T..., conducteur d'un véhicule, a accéléré vivement, après que des gendarmes eurent manifesté leur intention de le contrôler. M.

médicale, que le prévenu l'ayant appris lui avait téléphoné à trois reprises le 21 septembre 2001 en hurlant, la traitant de "prostituée, salope, traînée", sa collègue de travail ayant entendu les insultes