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652 résultats pour « Coleoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00288

Cassation

13 mars 2012

13 mars 2012

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Ace European Group Limited du désistement de son pourvoi en ce qu'il était dirigé contre la société Nordstern Colonia

Source officielle

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CC

cr

édure suivie, sur leur plaintec/M. Daniel Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01301

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Au CCAS, il n'y a aucune transparence, les commissions sont bâclées et le choix des familles qui bénéficieront des matériaux revient au cabinet du maire"(JlR,1ère et 2ème colonnes de I'article) ; "utilisation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02361

Cassation

30 octobre 2019

30 octobre 2019

P... était décédée d'une défaillance multiviscérale faisant suite à une ischémie mésentérique massive d'origine mécanique par occlusion sur strangulation de l'intestin et du colon.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00026

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

apos;être annexé en tant que tel au procès-verbal ; qu'en outre, la seule lecture de l'inventaire des saisies informatiques, un fichier rtf de 4 463 pages mentionnant pêle-mêle, sur cinq colonnes

Source officielle
CC

soc

6137239fcd5801467740c266

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

Colson, conseillers ; ministère public : M. Gérard E..., substitut général ; greffier en chef : M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100592

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

constituer une anomalie rattachable à l'exposition au DES. sur l'endométriose, - que l'endométriose, maladie gynécologique fréquente dans ses formes bénignes dans laquelle l'endomètre (tissu utérin) colonise

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR01406

Cassation

31 mars 2009

31 mars 2009

commission des affaires culturelles familiales et sociales sur le projet de loi qui souligne que « l'injure contre les harkis n'est pas permise, a fortiori lorsqu'elle prend principe de ce que les colonisateurs

Source officielle
CC

soc

613723c7cd5801467740e048

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

la somme mentionnée sur le bulletin de salaire du mois de février 1997 est incomparablement supérieure aux sommes habituellement portées sur l'ensemble des autres bulletins et qu'au surplus, aucune colonne

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423fa2

Cassation

4 octobre 2006

4 octobre 2006

l'avait attiré dans sa chambre pour le sodomiser, a en effet indiqué que Jacques Y... avait ensuite "fait la même chose à David" ; que Bernadette X... a indiqué, quant à elle, qu'au retour de David de colonie

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Abes Z

61372611cd58014677422b4c

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

de Stalingrad, entre un véhicule automobile conduit par Abes Z... et une motocyclette montée par Miguel X..., les deux véhicules circulant dans le même sens ; que Miguel X..., gravement blessé à la colonne

Source officielle
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cr

ème chambre, du 12 mars 1996, qui, dans la procédure suiviec/Christian X

613725cacd5801467742089f

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

plus savants se sont pareillement querellés sur des conclusions juridiques opposées; les juridictions ont elles-mêmes rendu des décisions contraires sur les mêmes "produits" : confère vingt-huit colonnes

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cr

613725cacd580146774208d8

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

qui précise que les différences qualitatives entre produits élevés sur pieux et produits élevés sur tables peuvent résulter notamment des conditions de circulation de l'eau, de l'exploitation d'une colonne

Source officielle
CC

cr

6137264fcd5801467742492b

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

sérieux, qu'ils soient africains ou antillais ; que Dieudonné Z... n'impute pas à l'ensemble de la communauté des "Blancs" cette situation ; qu'en effet il vise certains groupes bien spécifiés, celui des colons

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CC

cr

61372652cd58014677424a46

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

la société Le Quotidien de la Réunion ; "aux motifs que la Cour ne s'appesantira pas sur les affirmations d'ordre général contenues dans l'article litigieux et particulièrement dans sa troisième colonne

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cr

6137266ecd58014677425838

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

motifs que Marcel X..., directeur de l'hôpital d'Evron, a mis en oeuvre les travaux décidés pour cet établissement consistant en isolation avec parements extérieurs sur les surfaces non isolées d'un coloris

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soc

61372149cd580146773f288b

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Alain Zoonekindt, demeurant 16, rue Denis Cordonnier à Fort Mardyck (Nord), 53°/ de M. Roland Melsen, demeurant 38, rue du Général Aluirent à Teteghem (Nord), 54°/ de M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00899

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

différentes, une doudoune, des t-shirts mobilisant certains thèmes banals, une paire de bottines aux motifs indiens, des boots, et une parka, lesquels étaient reconduits sur plusieurs années dans des coloris

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Liliane X

6079a8d99ba5988459c4f1aa

Cassation

11 mai 2004

11 mai 2004

indiquait en particulier qu'au titre des bulletins de salaire produits (D 31 D 32 et D 33), elle voulait démontrer qu'elle les remplissait correctement et que s'il y avait une erreur, elle concernait la colonne

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300432

Cassation

2 octobre 2025

2 octobre 2025

21 et couloir de caves pour le lot n° 22, en cessant toute location des locaux leur appartenant et supprimer toutes canalisations, passage de gaine et passage de réseaux divers (eau, électricité, colonnes

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00569

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

une récolte de seconde coupe ; qu'elle invoque l'inefficacité des produits mis en oeuvre et le manquement de la SCA à son devoir de conseil ; qu'il est justifié que les parcelles traitées ont été colonisées

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