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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372321cd58014677405cfc
7 juillet 1998
Y..., chirurgien, a pratiqué une intervention chirurgicale sur le genou de M. Z... avec anesthésie péridurale effectuée par M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00802
21 juin 2022
[D] ne pouvait s'éloigner en faisant marche arrière du fait de la présence d'un véhicule positionné derrière le sien, se trouvant contraint d'avancer, démarrant lentement et effleurant les genoux de M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00762
20 septembre 2016
; que les différences résident dans le fait que dans les modèles litigieux il y deux bandes au lieu de trois pour les deux marques Adidas (n° 1 280 280 et n° 1 569 216) et que leur tracé s'arrête au genou
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10125
3 février 2021
elle et l'accident du travail initial survenu chez un autre employeur, concernant de surcroît des traumatismes sans lien entre eux, le premier affectant le coude et l'épaule droite et la rechute, le genou
ECLI:FR:CCASS:2011:CR01461
2 mars 2011
appuyées sur le ventre dénudé du mannequin ; - page 54 du catalogue, une photographie de Elke Krystufek (1999) mettant en scène sur un lit deux jeunes filles nues, Tune qui pourrait être majeure, à genoux
X, en date du 12 janvier 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Pierre B
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01245
26 avril 2017
A plusieurs reprises il l'avait prise sur ses genoux en se frottant à elle qui sentait bien son sexe en érection.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00245
7 mars 2018
D... sur la fessée, sur sa tenue vestimentaire, sur sa robe en dentelle et sur sa coupe de cheveux ; qu'il lui a aussi proposé de s'asseoir sur ses genoux ; qu'enfin, Mme Amandine Z... a dénoncé le comportement
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00406
2 avril 2019
H... en retour, des coups de poing, de genou et de pied le faisant chuter au sol où il était alors frappé à coups de pieds ; qu'il contestait avoir porté un coup de pied à la gorge de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01241
8 juin 2017
Daniel X... l'a bloqué de force, l'a mis à genoux la tête sur le sol et en même temps, lui a baissé le short, pris une poignée de terre avec des insectes (ceux appelés communément des "gendarmes") et l'a
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10065
19 janvier 2022
[D] [S] ainsi rédigée : « Le jeudi 16 mars Mr [F] [K] à la sortie du travail, il allait très bien, il ne s'est pas plein d'avoir mal aux genoux » ; que cette attestation était manifestement produite dans
ECLI:FR:CCASS:2018:C110280
3 mai 2018
C... , en posant notamment une main sur le genou de Mme Y..., assumait d'y manifester publiquement, dans ces conditions bien moins équivoques que celles de la photographie litigieuse, une évidente
civ2
ECLI:FR:CCASS:2025:C200515
28 mai 2025
[V] avait été fixé à 60 % (au lieu de 30 à 40 % habituellement retenus pour une amputation sous le genou) dès lors que la mauvaise qualité du moignon avait déjà été identifiée et, d'autre part, les frais
6137236dcd58014677409a53
11 mai 2000
X... a ressenti une douleur au genou et a été hospitalisé ; que la société Renault a contesté la décision de prise en charge au titre de la législation professionnelle ; que la cour d'appel de Versailles
ECLI:FR:CCASS:2017:C210763
23 novembre 2017
répercussions psychologiques et notamment le préjudice moral et les troubles dans les conditions d'existence (personnelles, familiales et sociales) ; QU'il est caractérisé par des phénomènes d'instabilité du genou
ECLI:FR:CCASS:2017:C110352
24 mai 2017
procédure civile ; Aux motifs propres qu'il résulte du rapport déposé par l'expert judiciaire, que dès le 21 octobre 2011, soit moins de deux mois après l'intervention de changement de la prothèse de genou
ECLI:FR:CCASS:2012:C200888
31 mai 2012
X... s'est vu prescrire, le 14 avril 2008, l'utilisation d'une attelle de contention du genou dont il a demandé la prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie du Cantal (la caisse) ; que
ECLI:FR:CCASS:2015:C201123
2 juillet 2015
couverture des autres sinistres dans le cadre de cette garantie, comme l'a d'ailleurs montré la prise en charge du sinistre du 11 septembre 2009 à l'occasion duquel l'intéressé avait subi un traumatisme du genou
ECLI:FR:CCASS:2010:C201659
16 septembre 2010
présente comme séquelle un enraidissement de la hanche gauche avec coxarthrose post-traumatique séquelle de la fracture du cotyle qui entraîne un raccourcissement du membre inférieur, une douleur des deux genoux
ECLI:FR:CCASS:2011:C200688
7 avril 2011
équipes de BEDOUS à LESCAR, Monsieur X..., joueur au club Avenir Lescarien, a été sérieusement blessé dans une action de jeu au cours de laquelle il a été atteint au niveau de la mâchoire par un coup de genou
ECLI:FR:CCASS:2013:C200390
14 mars 2013
l'apophyse antérieure de calcanéum droit et une fracture du plateau tibial interne droit, avait conclu qu'il subsistait un enraidissement partiel de la cheville droite ainsi que des phénomènes douloureux du genou
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