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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372321cd58014677405cfc

Cassation

7 juillet 1998

7 juillet 1998

Y..., chirurgien, a pratiqué une intervention chirurgicale sur le genou de M. Z... avec anesthésie péridurale effectuée par M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00802

Cassation

21 juin 2022

21 juin 2022

[D] ne pouvait s'éloigner en faisant marche arrière du fait de la présence d'un véhicule positionné derrière le sien, se trouvant contraint d'avancer, démarrant lentement et effleurant les genoux de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00762

Cassation

20 septembre 2016

20 septembre 2016

; que les différences résident dans le fait que dans les modèles litigieux il y deux bandes au lieu de trois pour les deux marques Adidas (n° 1 280 280 et n° 1 569 216) et que leur tracé s'arrête au genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10125

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

elle et l'accident du travail initial survenu chez un autre employeur, concernant de surcroît des traumatismes sans lien entre eux, le premier affectant le coude et l'épaule droite et la rechute, le genou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR01461

Cassation

2 mars 2011

2 mars 2011

appuyées sur le ventre dénudé du mannequin ; - page 54 du catalogue, une photographie de Elke Krystufek (1999) mettant en scène sur un lit deux jeunes filles nues, Tune qui pourrait être majeure, à genoux

Source officielle
CC

cr

X, en date du 12 janvier 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Pierre B

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01245

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

A plusieurs reprises il l'avait prise sur ses genoux en se frottant à elle qui sentait bien son sexe en érection.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00245

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

D... sur la fessée, sur sa tenue vestimentaire, sur sa robe en dentelle et sur sa coupe de cheveux ; qu'il lui a aussi proposé de s'asseoir sur ses genoux ; qu'enfin, Mme Amandine Z... a dénoncé le comportement

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00406

Cassation

2 avril 2019

2 avril 2019

H... en retour, des coups de poing, de genou et de pied le faisant chuter au sol où il était alors frappé à coups de pieds ; qu'il contestait avoir porté un coup de pied à la gorge de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01241

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Daniel X... l'a bloqué de force, l'a mis à genoux la tête sur le sol et en même temps, lui a baissé le short, pris une poignée de terre avec des insectes (ceux appelés communément des "gendarmes") et l'a

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10065

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

[D] [S] ainsi rédigée : « Le jeudi 16 mars Mr [F] [K] à la sortie du travail, il allait très bien, il ne s'est pas plein d'avoir mal aux genoux » ; que cette attestation était manifestement produite dans

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110280

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

C...         , en posant notamment une main sur le genou de Mme Y..., assumait d'y manifester publiquement, dans ces conditions bien moins équivoques que celles de la photographie litigieuse, une évidente

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200515

Cassation

28 mai 2025

28 mai 2025

[V] avait été fixé à 60 % (au lieu de 30 à 40 % habituellement retenus pour une amputation sous le genou) dès lors que la mauvaise qualité du moignon avait déjà été identifiée et, d'autre part, les frais

Source officielle
CC

soc

6137236dcd58014677409a53

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

X... a ressenti une douleur au genou et a été hospitalisé ; que la société Renault a contesté la décision de prise en charge au titre de la législation professionnelle ; que la cour d'appel de Versailles

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210763

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

répercussions psychologiques et notamment le préjudice moral et les troubles dans les conditions d'existence (personnelles, familiales et sociales) ; QU'il est caractérisé par des phénomènes d'instabilité du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110352

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

procédure civile ; Aux motifs propres qu'il résulte du rapport déposé par l'expert judiciaire, que dès le 21 octobre 2011, soit moins de deux mois après l'intervention de changement de la prothèse de genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200888

Cassation

31 mai 2012

31 mai 2012

X... s'est vu prescrire, le 14 avril 2008, l'utilisation d'une attelle de contention du genou dont il a demandé la prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie du Cantal (la caisse) ; que

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201123

Cassation

2 juillet 2015

2 juillet 2015

couverture des autres sinistres dans le cadre de cette garantie, comme l'a d'ailleurs montré la prise en charge du sinistre du 11 septembre 2009 à l'occasion duquel l'intéressé avait subi un traumatisme du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201659

Cassation

16 septembre 2010

16 septembre 2010

présente comme séquelle un enraidissement de la hanche gauche avec coxarthrose post-traumatique séquelle de la fracture du cotyle qui entraîne un raccourcissement du membre inférieur, une douleur des deux genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200688

Cassation

7 avril 2011

7 avril 2011

équipes de BEDOUS à LESCAR, Monsieur X..., joueur au club Avenir Lescarien, a été sérieusement blessé dans une action de jeu au cours de laquelle il a été atteint au niveau de la mâchoire par un coup de genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200390

Cassation

14 mars 2013

14 mars 2013

l'apophyse antérieure de calcanéum droit et une fracture du plateau tibial interne droit, avait conclu qu'il subsistait un enraidissement partiel de la cheville droite ainsi que des phénomènes douloureux du genou

Source officielle

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