, 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la prévenue coupable du délit d'abandon de famille,

de la détention rejetant sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 144, 148, 591 et 593 du Code de procédure pénale

et des articles préliminaire, 591 et 593 du code de procédure pénale : "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré M.

. ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation de l'article 161 du Code pénal, 592 et 593 du Code de procédure pénale, "en ce que l'arrêt

Joignant les pourvois en raison de leur connexité ; Vu le mémoire produit, commun aux deux demandeurs ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 405, 59 et 60 du Code pénal

à l'article 411 du Code de procédure pénale, après avoir sollicité une "provision" et un "pouvoir", Louis X..., qui venait, ainsi qu'il le précisait lui-même, de "reprendre une très légère activité",

Y... a été réclamé aux autorités de l'Etat du Maroc à raison de deux dossiers ; que le premier référencé [...] et ayant donné lieu à un arrêt de condamnation de la cour ce jour définitif du 16 novembre

mise à l'épreuve pendant 3 ans ainsi qu'à des réparations civiles ; Vu les mémoires produits ; Sur le premier moyen de cassation propre à Bernard Z... pris de la violation des articles 259 du Code pénal

lieu à huis clos ; "aux motifs que la poursuite est exercée du chef de viols, que Y..., partie civile, demande que le huis clos soit ordonné et qu'aux termes de l'article 306 du Code de procédure pénale

, il doit spécialement motiver sa décision au regard des faits de l'espèce et de la personnalité de leur auteur ainsi que de sa situation matérielle, familiale et sociale ; qu'en se bornant à faire référence

novembre 2003, qui a déclaré irrecevable sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 132-4, 132-5, 132-24, du Code pénal

1997, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SOMME sous l'accusation d'assassinat ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 64 du Code pénal

des moteurs de recherche de telle sorte qu'ils présentaient un caractère illicite, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 323-2 et 323-7 du code pénal et 6 de la loi

prévenu et débouté la partie civile de ses demandes ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 400 alinéa 1 du Code pénal

du juge d'instruction rejetant sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 191, 591 et 593 du Code de procédure pénale

stupéfiants, a rejeté sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 145, 145-2, 201, 207, 593 du Code de procédure pénale

; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 222-4 et R 262-4 du Code du travail, 1er du décret du 28 novembre 1983, 121-3 et 122-4 du Code pénal

; "alors, enfin, qu'en ayant seulement fait référence aux "pièces produites" quand le prévenu invoquait précisément l'absence de justificatif pour les "frais indûment avancés par les époux Y...

et usage de faux, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; d Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 150 et 151 du Code pénal

sans s'en expliquer davantage, la chambre de l'instruction, qui n'a statué que par référence à l'article 144 du Code de procédure pénale, a privé sa décision de base légale au regard des textes susvisés