Les clous et cerclages en acier galvanisé présentaient également des marques d'oxydation blanche à des degrés variés.

condamné aux frais de justice visés par l'article R. 93 du code de procédure pénale ; "aux motifs que le 26 décembre 2002 à 4 heures 40, une patrouille de police observait un véhicule BMW 320 vert n° 685 ACX

les barres d'ancrage de la seconde file ne possèdent pas de plaques en acier, en conséquence le grillage n'est pas plaqué correctement et ne remplit pas son rôle de stabilisation du front rocheux

L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 12 JUIN 1981), QUE LA SOCIETE POUR LE FORGEAGE ET L'ESTAMPAGE DES ALLIAGES LEGERS (SOCIETE FORGEAL) QUI AVAIT DEMANDE A LA SOCIETE DES ATELIERS ET CHANTIERS DE BRETAGNE (SOCIETE ACB

caractériser l'élément matériel de l'infraction prévue par les articles L. 610-1 et L. 480-4 du code de l'urbanisme ; que le plan local d'urbanisme de la commune du [Localité 2] autorise en zone Ao et Ac

(FIBT), de la SNC Bernard X... gestion (BT Gestion), de M. et Mme X... et de la SA Alain Colas Tahiti (ACT) et du prononcé de la confusion de leurs patrimoines, le tribunal, se saisissant d'office, a fait

assureur a versé à Mme X..., en juin 1993, une indemnité de 112 907,20 francs destinée au préfinancement de la mise en oeuvre, par fonçage, dans l'axe de l'atelier, d'un tuyau PVC dans un fourreau en acier

attaqué (Chambéry, 16 avril 2020), la société Ugitech (la société), ayant pour activité principale les fabrication, transformation et vente de tous produits métallurgiques et notamment les produits en acier

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu les articles 1382 et suivants du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, lors de son déchargement du navire "Ace

(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1991 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre), au profit de la société Le Profil Acier Menuise (PAM), dont le siège est ...

Y... pour la fourniture et la pose de tôle bac aciers et à M.

système de mobilité internationale, la cour d'appel, qui a fait peser sur la salariée la charge de la preuve de la discrimination, s'est appuyée sur une interprétation des dispositions de l'Equality Act

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 15 septembre 2003), que Mmes Anne-Marie et Nathalie X..., usufruitière et nue-propriétaire d'une parcelle cadastrée AC

Un diagnostic de repérage d'amiante réalisé le 26 mars 2012 par la société AC environnement (le diagnostiqueur) a été joint à l'acte. 3.

[Z], engagé en qualité de responsable de projets et d'affaires par la société AC Environnement (la société) le 19 janvier 2017, exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur de région. 2.

Y..., notaire, la société civile immobilière (SCI) du Domaine de Disse a acquis un tènement immobilier comportant notamment une parcelle cadastrée AC 69 dont le notaire instrumentaire certifiait, par acte

en mains" avec la société Polysius ; que cette société a sous-traité avec la société GEC Alsthom SDEM aux droits de qui est venue la société SDEM entreprises (SDEM) la construction des structures en acier

29 juin 2018), statuant en la forme des référés, que Mme Y..., engagée le 28 novembre 2008 par la SNCF Mobilités en qualité d'attachée opérateur, a intégré en novembre 2014, la division fret charbon acier

3°/ à la société Aviva assurances, dont le siège est [...] , ès qualités d'assureur de la société H..., 4°/ à la société U... european group limited, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Ace

décembre 1975 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 5 juillet 1989), que, chargée, en 1983, par la société Miroir Brauthite, entrepreneur principal, de construire, en sous-traitance, des cuves en acier