(Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1989 par la cour d'appel de Bourges (1re Chambre), au profit : 1°) de la société anonyme Clinique de la croix blanche, dont le siège est 11, Square

autorité de chose jugée sur cette question de fond ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant participé à un jeu organisé par la société Compagnie internationale pour la vente à distance -La Blanche

de "territoire", sur lesquels elle a apposé un cartouche constitué par un rectangle vertical de couleur rouge, situé en haut et à gauche de la page de couverture, sur lequel est inscrit, en lettres blanches

Après avoir fait constater par huissier de justice que le bois était recouvert d'une poussière blanche incrustée, et au vu d'une expertise obtenue en référé, la société Peltier bois a assigné en réparation

[S] [T] est entré dans la basilique [2], à [Localité 1], et y a tué plusieurs personnes à l'aide d'une arme blanche. 3.

[G] [V] est entré dans la basilique [2], à [Localité 1], et y a tué plusieurs personnes à l'aide d'une arme blanche. 3.

[N] [I] est entré dans la basilique [3], à [Localité 2], et y a tué plusieurs personnes à l'aide d'une arme blanche. 3.

[K] [S] est entré dans la basilique [2], à [Localité 1], et y a tué plusieurs personnes à l'aide d'une arme blanche. 3.

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 septembre 1995, qui, dans la procédure suivie notamment contre Vincent X..., des chefs de trafic d'influence, abus de blanc

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Y... de sa demande tendant à voir dire et juger qu'il a été victime de discrimination syndicale, à voir constater que sa carrière a été bloquée

reconnaissance de signature, alors qu'il est encore rapporté dans cette même note quelques lignes plus loin que "Lucienne Y... a précisé par ailleurs être trop méfiante pour avoir signé un bordereau en blanc

en avoir lui-même pris une, tout en affirmant que l'objectif était seulement de faire peur à la partie civile, en le frappant sans intention homicide, qu'il s'est saisi d'une arme tirant des balles à blanc

d'avoir avec elle une relation sexuelle et lui a déclaré que si elle voulait voir son contrat de travail renouvelé, il fallait qu'il y ait des rapports de cette nature entre eux ; qu'il l'a également bloquée

volontaire de grossesse ; " aux motifs que le 27 septembre 1996 à 8 heures du matin, faisant partie d'un groupe de huit personnes, les prévenus avaient pénétré dans les locaux de l'hôpital Maison Blanche

partielle (anxiété, phobie, dépression) du préjudice psychologique ou moral résultant de ce que Tzyporah Y... a été violemment agressée par quelqu'un qu'elle connaissait, qu a fait usage d'une arme blanche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cabinet François Blanquet, société à responsabilité limitée dont le

travail alors qu'il effectuait une livraison dans un débit de boissons, exploité par la société Le Baccara ; qu'alors qu'il utilisait un monte charge appartenant à cette société tierce, celui-ci s'est bloqué

[F] a été engagé le 5 janvier 2011 par la société Daphiliom en qualité d'intervenant chargé de désincarcérer les personnes bloquées dans les ascenseurs ; que la convention collective appliquée était