GUILLAUME, 8O E... FRANCOIS, 9O LA DAME F..., 10O G..., 11O H..., 12O LA DAME VEUVE I..., 13O LA DAME J..., 14O LA DAME K..., 15O A...

Guillaume épouse J..., 13°/ Mme Nelly F..., 14°/ Mme Rosette H..., 15°/ Mme Evesne I..., 16°/ Mme Alberte J..., 17°/ Mme Chantal J..., 18°/ Mme Marie-Josée J..., 19°/ Mme Nadège J..., épouse

d'Angers (1re chambre B), au profit de la BANQUE POPULAIRE d'ARMORIQUE, société coopérative de banque populaire, dont le siège social est sis à Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), 4 et 6, passage Saint-Guillaume

Guillaume Z..., demeurant ..., 3°/ de Mlle Agnès X..., demeurant ..., 4°/ de la société Ordiflash, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone X..., épouse Z..., demeurant à Guillaume C...

Jean-Paul Y..., demeurant "Le Bourg", Rouesse-Vasse, 72140 Sille-Le-Guillaume, tendant à ce que soit rectifié l'arrêt n° 1589 P+F, rendu le 6 décembre 1995 par la Deuxième chambre civile de la Cour de

X... le 26 juin 1992 et a mis au monde, le 30 juillet 1992, un fils prénommé Guillaume et déclaré à l'état civil comme issu du mariage ; que, par acte du 30 novembre 1992, M.

Guillaume F..., demeurant ... (Gironde), 6 / de M. B... Marine, demeurant ... (Gironde), 7 / de D... Téofila Marine née Alegria, demeurant ... (Gironde), 8 / de M.

président de la cour d'appel de Rennes, dans le litige les opposant : 1°/ au préfet de l'Ille-et-Vilaine, domicilié à la préfecture d'Ille-et-Vilaine, [Adresse 2], 2°/ au centre hospitalier Guillaume

Guillaume Q..., domicilié [...]                                    , 27°/ à M. Sébastien R..., domicilié [...]                                            , 28°/ à M.

. ; Sur le second moyen : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu que par acte sous seing privé du 10 mai 1988 déposé aux minutes de la SCP de notaires Dubost-Farget-Guibard-Tournier (la SCP

notamment, de sa présentation, de l'usage qui pouvait en être raisonnablement attendu et du moment de sa mise en circulation ; Attendu que Mme X..., ayant présenté le syndrome de la maladie de Guillain-Barré

Y... aux dépens ; Vu les articles 700 du nouveau Code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Guillaume et Antoine Delvolvé ; Ainsi fait et jugé par la

entier dommage dans la mesure où celui-ci n'est pas indemnisé par les prestations de sécurité sociale ; Attendu que, le 29 août 1983, l'automobiliste X..., circulant chemin de la Bretèque à Bois-Guillaume

entier dommage dans la mesure où celui-ci n'est pas indemnisé par les prestations de sécurité sociale ; Attendu que, le 29 août 1983, l'automobiliste X..., circulant chemin de la Bretèque à Bois-Guillaume

(GUILLAUME), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 24 OCTOBRE 1962 QUI, POUR COMPLICITE D'ESCROQUERIE ET RECEL, L'A CONDAMNE A DIX MOIS D'EMPRISONNEMENT ET A DES REPARATIONS CIVILES LA COUR, VU

Guillaume, épouse K..., 13°/ Mme Nelly F..., 14°/ Mme Rosette I..., 15°/ Mme Evesne J..., 16°/ Mme Alberte K..., 17°/ Mme Chantal K..., 18°/ Mme Marie-Josée K..., 19°/ Mme Nadège K..., épouse

Guillaume, Antoine, Bernard Y..., dit Dariel, 2°) Mme Annick, Laure, Marcelle X..., épouse de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Martine Y..., demeurant 9, rue Résidence Le Gué Guillaume (Sarthe) Malicorne-sur-Sarthe, en cassation

Guillaume A..., employeur du prévenu, que ce dernier était le conducteur du véhicule poids lourd le jour de l'infraction, comme en atteste la feuille de route établie par M.