X..., engagé le 2 juillet 2003 par la société Henriot, aux droits de laquelle se trouve la société Iprobat ingénierie, en qualité de technicien sécurité environnement, a été licencié pour motif économique

Y... « n'a pas contesté que ces photographies ont été prises par son fils », puis que « Jean-Claude Y... a donc publiquement reconnu être l'auteur des photographies querellées par Ingrid Z... », la cour

Tertia A, Lotissement G2, Zone industrielle Les Milles à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), 4°) de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ... (16e), 5°) de la société Union ingéniérie

DE CASSATION Première Présidence _______ Pourvoi n° : Z 22-20.028 Demanderesse : la société Cimeo Nord (sas) représentée par : la SCP Sevaux et Mathonnet Défenderesses : - la SAS Centre d'Ingenierie

, sans son consentement ou sa connaissance, ces travaux supplémentaires n'ayant pas de rapport avec le marché principal ou les travaux supplémentaires commandés directement par la société Faure Ingenierie

qu'en date du 5 mars 2014 ; qu'il apparaît dans les pièces versées aux dossiers que l'expert n'a organisé que deux réunions le 22 novembre et le 10 décembre 2013 auxquelles la société GM ingénierie ne

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 16 décembre 2013), que la société Safran immobilier, à laquelle s'est substituée la société Terraquitaine, a confié à la société Ameau ingénierie

établissait que les plâtres étaient inachevés au rez-de-chaussée, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de procéder à une recherche qui ne lui était pas demandée, a pu en déduire que la société 2 AD Ingénierie

X..., ès qualités de liquidateur de la société Berry Ingenierie, demeurant ..., 2 / du Centre de Gestion et d'Etude AGS de Bordeaux, dont le siège est les bureaux du Parc, ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 978, alinéa 1, du code de procédure civile ; Attendu que la société Abscisse ingénierie et bâtiment s'est pourvue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ingenierie formatique Midi formatique, société à responsabilité limitée

[I] Défendeur : la société Betom ingenierie Requête n° : 693/23 Ordonnance n° : 91317 du 7 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Betom ingenierie, ayant la

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 23-19.819 Demandeur(s) : la société Level Wan ingenierie Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol

COUR DE CASSATION Première Présidence _______ Pourvoi n° : T 22-19.884 Demandeur : le Centre d'ingénierie de maintenance et d'expertise d'ouvrages « CIMEO » SAS, exerçant sous le nom commercial

Sur le rapport de Mme Laplume, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société Betom ingénierie, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Pietton, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Seti ingenierie conseil, de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de M.

, que le tribunal n'a pas vu de différences notables entre les 4 versions successives de ces règles d'ingénierie, que Numericable avance que la 4eme version de ces règles d'ingénierie en date du 17.09.2010

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 1ER FÉVRIER 2024 La société Axhium ingénierie

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 21 JUIN 2023 La société Hemisphère Sud ingenierie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme BECP conception et ingenierie, dont le siège est ..