Jean D... avait déclaré avoir vu M.

Jean-Claude Z... l'a conduite chez sa nourrice qu'il a informée des événements de la veille et lui a demandé de veiller à faire boire l'enfant pour la réhydrater ; que M.

X... suite aux dénonciations des jeunes filles ; que par ailleurs, les circonstances de la révélation des faits ainsi que les témoignages de Gilles A..., de Tiffany D..., de Johanna E... et de Tiphanie

ces relations sexuelles, ayant consisté en pénétrations péniennes ou digitales vaginales, auraient été accompagnées de caresses, fellations et, à une reprise, de pénétration digitale anale ; que la jeune

attroupement ; que ce n'est qu'en sortant de l'établissement et en se rendant sur les lieux qu'il avait appris qu'il s'agissait d'une bagarre, puis a vu arriver les secours ; qu'il résulte de cette pièce

réparations civiles ; "aux motifs que les déclarations circonstanciées de Michel D... mettant en cause Thierry X... et Didier Z..., corroborées par le témoignage de son épouse Marcelle D..., et le fait que Jean-Pierre

intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires personnel et ampliatif et les mémoires en défense produits ; Sur le premier moyen de cassation proposé pour Jean

Y..., et relative à des problèmes de facturation, il était apparu qu'Elisabeth X... était d'accord pour qu'il ne règle le garage Y... que lorsque le garage Car Express aurait été lui-même réglé par la

l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 15 mars 2016, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'agressions sexuelles aggravées, a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces

Toussaint Q... et de ses lieutenants (et notamment Jean-Pierre I...) en 2005 et en 2006 dans leur discothèque, pour leur expliquer que c'était lui qui dorénavant prenait la place de Francis XX... pour

qu'elles s'apprêtaient à en partir ; que pendant le temps qui s'est écoulé ensuite jusqu'à l'arrivée des forces de police requises également par Christine Y... à la demande de Jacques X..., les deux jeunes

trois comptes bancaires ouverts auprès de la Deutsche Bank, 3 avenue de Friedland à Paris 8ème et d'un compte ouvert à la banque Hervet, 2 avenue Jean Moulin à Paris 14ème (pièce 17) ; que la société de

de trois comptes bancaires ouverts auprès de la Deutsche Bank, 3 avenue de Friedland à Paris 8ème et d'un compte ouvert à la banque Hervet, 2 avenue Jean Moulin à Paris 14ème (pièce 17) ; que la société

d'appel de PARIS, 2e section, en date du 7 avril 2006, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols, tentatives de vols aggravés et recel de vol, a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces

Jean-Pierre X..., La société La Dame de l'Est , contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 9 février 2017, qui, sur renvoi après cassation (Crim. 3 février 2016, n° M 15- 80.133

pour permettre à Christine X... de l'utiliser puis l'avait suivie ; qu'au même moment, Jean-François X... discutait dans le hall d'entrée avec Philippe C..., ouvrier-plombier des établissements Dionneau

francs sur le fondement de l'article 475-1 du Code de procédure pénale, avec intérêts au taux légal à compter du jour de l'arrêt ; "aux motifs que le contrat d'achat souscrit le 17 avril 1990 par Jean-Pierre

travail, la formation professionnelle, l'avancement, la rémunération et l'octroi des avantages sociaux, les mesures de discipline et de congédiement ; qu'André Y... a été embauché par l'entreprise Jean

Cour et qu'il a pu faire valoir ses droits et ses observations ; "alors qu'il n'est pas contesté par la cour d'appel que le prévenu n'a été entendu qu'une seule fois, dans le cadre de la mesure de garde

206 et 591 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé de prononcer la nullité des opérations d'expertise confiées par ordonnance du 16 octobre 1996 (pièce