Nîmes, 6 juin 2006), que la société Exploitation des huiles Benoit a chargé de la réfection de ses locaux la société nouvelle Violette qui a sous-traité les travaux de terrassement, génie civil et maçonnerie

[U], maçon assuré auprès des MMA ; que, l'exhaussement du mur s'avérant supérieur à l'accord, Mme [G] a, après expertise, assigné M. [J], M.

construction d'une maison individuelle ; que sont notamment intervenues à l'acte de construire la société LSN-TP pour le lot terrassement et voiries et réseaux divers et la société DBR pour les lots maçonnerie

X... en qualité de maçon OHQ, M.

Villien, Cachelot, conseillers, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M. Baechlin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

A..., engagé le 20 octobre 1980 en qualité de maçon par M.

Chapron, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

qualité d'ancien gérant qu'en son nom personnel, en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1992 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 2e section), au profit de M. le receveur divisionnaire de Macon

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

X..., engagé le 2 août 1982 en qualité de maçon par la société Fonteneau, a été en arrêt de travail pour maladie du 25 août 1987 au 21 juin 1989; qu'il était licencié le 19 mai 1989 pour inaptitude physique

Y... entrepreneur de maçonnerie ; qu'un ramonage ayant mis en évidence l'existence d'un désordre affectant ce foyer, M. X... a obtenu en référé une provision pour sa reprise ; que M.

(4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Le Palmier de Mahdia, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Laurent Mayon

société Aracil, la société Ateliers de mécanique et d'outillage (AMO), la société Rouge bleu international, l'Eurl Villette travaux publics, la société Agence Madame Fatma Bennaceur, la société Le Froid maconnais

Madala R..., demeurant tous ..., bâtiment C, escalier F à Sarcelles (Val-d'Oise), 165 / M. Varda CA..., 166 / Mme Elisva IC..., épouse CA..., 167 / M. José, Antonio HW..., 168 / Mme CC...

Cachelot, Martin, Mmes Lardet, Gabet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.

X..., artisan-maçon, a, à sa demande, été radié du répertoire des métiers du département du Lot ; que, le 5 août 2003, la Mutuelle prévoyance santé et la Caisse maladie régionale des artisans et commerçants

[M] et à Mme [K] une maison à usage d'habitation avec piscine ; qu'est notamment intervenue, pour les travaux de maçonnerie, de charpente, de menuiserie et de plomberie, la société Timber House

Paris, 17 décembre 2014), que la société civile immobilière [T] [X] (la SCI), qui a entrepris la construction d'un atelier d'escalade, a confié à la société Roque des travaux de terrassement et de maçonnerie

(l'entrepreneur), dirigeant une entreprise de rénovation immobilière, l'exécution de travaux de maçonnerie dans sa résidence ; que, le 9 mars 2010, lui reprochant des malfaçons, il a signé avec l'entrepreneur

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 5 septembre 2018), que, à l'occasion de la construction de maisons individuelles, la société Novellus promotion (la société SNP) a confié à la société ABC maçonnerie