demande contre l'architecte A... à la suite de désordres affectant un ensemble immobilier dont la construction a dû être interrompue en cours de travaux, alors, selon le moyen, "que, concernant les matériaux

mentionne, en outre, que l'installateur, la société Artisans et Compagnons n'a pas effectué les études préliminaires qui s'imposaient, absence d'étude qui a eu pour cause la fourniture d'une chaudière inadaptée

sédentaire à temps partiel avec contre-indication à tout effort physique au travail extérieur et à la conduite" ; que le 3 août 2004, lors de la seconde visite de reprise, le médecin du travail l'a déclaré "inapte

, à la conduite des poids lourds et a précisé qu'il pouvait être affecté au magasin des matériaux ; qu'après avoir été convoqué à un entretien préalable par lettre recommandée avec avis de réception du

novembre 2014), que la société Systèmes productiques et ingénierie industrielle (la société SP2I), qui s'était vu confier la conception et la fourniture de tables basculantes, a commandé du matériel

société 2 WIN ne pouvant invoquer les garanties dues en vertu du droit de la vente, il lui appartient d'établir la faute de la société OCV Chambéry France ; en conséquence en supposant même que le matériau

activité suivie et qu'il est renvoyé expressément pour de plus amples informations sur l'état de Frédéric Y... aux travaux expertaux et au jugement déféré ; que la COTOREP l'a reconnu, après avis médical, inapte

immobilier d'un montant de 91 400 euros, dont le capital était remboursable in fine le 7 janvier 2010 ; que reprochant à la banque de lui avoir fait souscrire des engagements risqués, inutiles et inadaptés

conseil de prud'hommes prononçant la résiliation du contrat de travail, de laquelle il résultait que l'employeur avait laissé la salariée sans travail, lui avait fourni des tâches inappropriées ou inadaptées

les parties, au besoin après toutes mesures d'instruction qu'il estime utiles; si un doute subsiste, il profite au salarié ; que l''employeur doit fonder le licenciement sur des faits précis et matériellement

H..., responsable matériel au sein de la SAS Terraco, a, pour sa part, indiqué que M.

; la facilité pour dépanner un client ; le besoin d'argent c'est un client qui prend plusieurs fois le matériel ...

L'apaisement que nous souhaitons suppose que vous ne vous excluiez pas de l'équipe par des attitudes et des comportements inadaptés.

« tous risques dommages matériels divers » souscrite impliquait nécessairement de prévoir une garantie pour cause d'intempérie résultant d'une utilisation en plein air ; que M.

[V] la somme de 25 693,88 € en réparation de son préjudice matériel et moral ; Aux motifs que « sur l'obligation de la société Guez Automobiles, il est constant que le kilométrage réel du véhicule

en train de partir comme l'a indiqué le vigile ; qu'il dénie avoir eu une quelconque intention frauduleuse, soulignant que le coût de cet achat était pris en charge par l'employeur, s'agissant de matériel

développer dans ses conclusions, alors que la lettre de licenciement fixe seule les limites du litige et ne contient pas de telles précisions ; Alors 1°) que constitue un motif de licenciement matériellement

aucun lien de droit avec la société KSB, et que seule la société FELJAS & MASSON, en sa qualité de maître d'oeuvre devait répondre vis-à-vis du maître d'ouvrage de tous les désordres affectant le matériel

utilisé, en l'espèce un camion de forage, était inadapté au chantier considéré ; que le remplacement du poteau cassé nécessitait en effet de forer un trou et de l'ériger, même si le câblage devait être

l'analyse du propre comportement de l'automobiliste lui-même dont il convient de faire abstraction, retenu que le motocycliste avait commis un défaut de maîtrise en circulant à une vitesse excessive inadaptée