qu'il produit un certificat médical établissant qu'il consommerait de l'alcool et des médicaments, certificat qui n'établit pas qu'il était dans un état second au moment des faits ; que l'expertise psychiatrique

(son hospitalisation dans un service psychiatrique) et qu'en vertu de l'article 35 de la même loi, il est interdit de faire la preuve de la vérité des imputations diffamatoires ; "1 ) alors que, selon

D..., psychiatre, qui a conclu qu'elle lui apparaissait crédible, qu'elle présentait un stress post traumatique d'intensité modérée, que la charge anxieuse était assez élevée, qu'enfin depuis les faits

Il est fait grief à l'ordonnance attaquée d'avoir constaté qu'il avait été mis fin à la mesure d'hospitalisation psychiatrique sans consentement et d'avoir dit n'y avoir plus matière à statuer ; Aux motifs

André X..." non plus qu'aucun "trouble du jugement en rapport avec une pathologie dégénérative ou psychiatrique" (D4712) ; que le Dr D..., médecin traitant, attestait le 19 novembre 2008 que M.

anxio-dépressif « réactionnel à sa situation du travail », que l'employeur reprochait à la salariée de prendre ses heures de délégation, que dans un courrier du 11 février 2011, le docteur Q..., psychiatre

cas d'ouverture visé à l'article 595, alinéa 1, 3, du code de procédure civile n'est constitué que si la pièce déclarée fausse est décisive, le faux certificat par lequel un médecin psychiatre

déclarait avoir subi un attouchement sexuel lors d'une séance de kinésithérapie paraissait très choquée au point de justifier la prescription d'un médicament anxiolytique et d'une consultation de neuro-psychiatre

des débats constate que la Cour, statuant par arrêt incident du 16 novembre 1999, a rejeté la demande d'examen médical dit "IRM", formée par conclusions de l'accusé ; "aux motifs que le Dr Y..., psychiatre

criminelle, nonobstant l'appel pour présumer l'existence tant d'un trouble exceptionnel et persistant à l'ordre public que la nécessité d'une mesure de sûreté ; "qu'en l'espèce, selon l'expert psychiatre

qui laisse subsister un doute sur l'élément intentionnel du vol ; qu'il ne peut pas être tenu compte de ses déclarations devant les services de gendarmerie alors que le certificat du Docteur B..., psychiatre

propres que " les déclarations accusatrices de Mathilde ont été réitérées tout au cours des investigations entreprises et Mme Y..., psychologue, les a estimées crédibles ; que le docteur Z..., psychiatre

pénale, violation des droits de la défense, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a refusé d'ordonner l'audition d'un témoin régulièrement cité, le docteur A..., psychiatre

[Z] devait être affilié à titre obligatoire à la CARMF à raison de son activité de psychanalyste, la cour d'appel a retenu « qu'après avoir exercé en qualité de médecin psychiatre, M.

n° H 24-12.223 contre l'ordonnance rendue le 15 janvier 2024 par le premier président de la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 12), dans le litige l'opposant au directeur du GHU [Localité 3] psychiatrie

mesures nécessaires pour veiller à sa sécurité en fonction de la pathologie du patient, de ses antécédents et de son état du moment ; que la protocolisation des règles de sortie de l'établissement psychiatrique

..., psychiatre, les éléments suivants : « L'état consolidé de M.

K..., psychiatre au centre hospitalier de Béziers, que l'isolement en chambre de D...

H... qui, suivi par un psychiatre et un psychologue, a respecté l'intégralité des obligations de son contrôle judiciaire, participé aux activités de l'établissement et construit un projet de scolarisation

la cour d'appel est saisi de l'appel d'une ordonnance rendue par le juge des libertés et de la détention en application de l'article L. 3211-12-1 du code de la santé publique, un avis rendu par un psychiatre