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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200031

Cassation

6 janvier 2012

6 janvier 2012

indispensable l'usage du véhicule saisi alors que Madame X... verse quant à elle le rapport d'expertise médicolégale pratiquée sur Monsieur Y... en 1998, qui établit l'existence d'un déficit de la flexion du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200041

Cassation

13 janvier 2012

13 janvier 2012

a présenté : un traumatisme crânien, un délabrement de la jambe droite avec fracture comminutive du tibia et du péroné, un arrachement musculaire et vasculo nerveux, une plaie de la face interne du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200430

Cassation

15 mars 2012

15 mars 2012

d'information ; Que selon la déclaration d'accident du travail établie par l'employeur sans réserve, Monsieur X... a été déséquilibré par une dalle manutentionnée à la grue et a ressenti une douleur au genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200836

Cassation

28 avril 2011

28 avril 2011

de faire son rapport et de donner son avis, en son honneur et conscience, expose » : 1°) que « l'intéressé présente des gonalgies droites à la suite d'une chute survenue en 1959 avec traumatisme du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201595

Cassation

11 octobre 2012

11 octobre 2012

X... a été victime d'un accident du travail le 23 octobre 2007 à l'origine selon le certificat initial d'un choc lombaire et flanc droit, épaule gauche et genou gauche, traumatisme crânien ; que le 28

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201559

Cassation

4 décembre 2008

4 décembre 2008

X... a été victime le 22 mai 1999 est indiscutable et au demeurant non contestée ; qu'il n'est pas non plus discuté que cet accident a occasionné une blessure au genou droit à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00520

Cassation

18 mars 2009

18 mars 2009

jardinage et de nettoyage, Monsieur X... chargé de les encadrer, avait exigé de l'un d'entre eux, Monsieur Y..., qu'il aille, seul, dans le froid, casser des cailloux sur le parking de la SNECMA, à genoux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10798

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

avait déclaré le salarié inapte à son poste, apte à un poste « sans port de charges, sans station debout prolongée, sans contrainte sur le rachis en flexion ou torsion, sans station accroupie ou aÌ genoux

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00863

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

[P] avait placé un genou sur la nuque de l'intéressé et que M. [M] s'était jeté sur lui, faits qui caractérisent une violence volontaire illégitime. 23. Ils ajoutent que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00181

Cassation

19 février 2019

19 février 2019

Bernard qui se trouvait dans la cuisine avec son fils U... de quatre ans, sur ses genoux, en train de regarder la télévision" et précisant le 1er novembre 1984 (D277) "le 16 octobre 1984, c'était un mardi

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10236

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

sur le marché des prothèses orthopédiques des années 2000 permet seulement d'approcher les conséquences du manquement constaté dans la mesure où la société X... ne vendait pas que des prothèses de genoux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110825

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

2016, il est noté seulement après quelques jours d'hospitalisation l'apparition d'une symptomatologie dépressive avec tristesse de l'humeur et rumination anxieuse due à son état lie à l'intervention du genou

Source officielle
CC

cr

ésultait de l'information des charges suffisantesc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03300

Cassation

12 décembre 2017

12 décembre 2017

X... qui d'une part l'avait enlacée, d'autre part lui avait caressé le genou et la cuisse droite ; que Mme Y... n'ayant porté plainte qu'en août 2008, aucune expertise génétique n'a été réalisée ; que

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110192

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

médecin des urgences du centre hospitalier de Juvisy-sur-Orge ayant examiné Mme V... et constaté qu'elle présentait des griffures sous l'oeil droit, une plaie superficielle de la face antérieure du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11082

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

une chaise de cuisine, avoir eu comme poste de travail une chaise en bois positionnée devant un angle de bureau, devant le photocopieur avec une partie des dossiers posés par terre, l'autre sur les genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210338

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

tel est le cas pour les dossiers numéro 1, 3, 6 et 11), une rééducation après opération de la coiffe des rotateurs de l'épaule 50 séances (dossier numéro 2), une rééducation après méniscectomie d'un genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01724

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Bien plus, Conforama savait que sa salariée avait été opérée du genou et le contrôle n'était pas justifié.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200804

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

d'avoir déclaré irrecevable la demande de Madame Q..., tendant à obtenir le versement d'indemnités journalières au titre de l'affection constatée le 9 septembre 2015, constituée par des douleurs aux genoux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100015

Cassation

4 janvier 2017

4 janvier 2017

luxembourgeoise, la Sarl Peinture Braun, depuis janvier 2009 et a perçu pour l'année 2014 une rémunération nette d'impôts de 23.151 €, soit 1929 € par mois ; qu'il a été opéré d'un genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210211

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

2000, en ce qu'il intègre 5 % au plan psychiatrique au titre d'un syndrome subjectif post-traumatique en plus de séquelles à l'appareil locomoteur à savoir difficultés à maintenir le genou

Source officielle

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