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757 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10739

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Pompa fait valoir que la rémunération de Mme D..., directrice des chaînes thématiques et qui, selon lui se trouvait placée dans une situation identique à la sienne, comme exerçant des responsabilités de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10181

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

des constats d'huissier établis les 7 juillet et 24 septembre 2014, que l'ensemble du site "Maison plus cantal" reprend à l'identique l'argumentaire Mikit concernant le concept "prêt-à-finir", la thématique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11100

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Ciffreo Bona » qui s'adresse aux « conducteurs de chariots automoteurs de manutention à conducteur porté » et qui est présenté comme le « référentiel de base du chef de dépôt » ainsi que des fiches thématiques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200723

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

l'entreprise Renault Trucks, qu'elle menait de nombreuses actions au sein de cette entreprise, qu'elle avait pu acquérir de nombreuses compétences en santé du travail et avait suivi une formation sur la thématique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110092

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

et une même résolution (l'identité de la personne représentée dans le tableau n'étant révélée qu'à la fin), la lecture de ces deux scénarios (pièce 13 et 15) permet de considérer que par de-là la thématique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300010

Cassation

13 janvier 2015

13 janvier 2015

importante dans les années 1999/2000 avant de connaître un effritement régulier que l'expert attribue à l'évolution du paysage audiovisuel avec l'apparition de nombreuses chaînes de télévision notamment thématiques

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01379

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

autres salariés, de le déstabiliser en le dénigrant en permanence, de porter atteinte à sa dignité et à son avenir professionnel avec une violence lourdement condamnable », tout son propos sur cette thématique

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10861

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Y..., qui s'est trouvé affecté en mission sur le théâtre d'opérations militaires extérieures en vue d'accompagner, au plan logistique, les contingents français (Tchad, Kosovo, Emirats Arabes Unis, Afghanistan

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01429

Cassation

24 septembre 2013

24 septembre 2013

Grigny, et la ligne 39 de Vénissieux à Solaize via Feyzin pour le compte des transports en commun lyonnais ; qu'en raison des quartiers traversés, la ligne 101, la plus longue du département, était le théâtre

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110217

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

urgences de Montreuil à l'EPS Ville Evrard le 25 novembre 2013 dans le cadre d'une admission à la demande d'un tiers après un passage de SOS médecins et, qu'à l'arrivée, elle avait une présentation théâtrale

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11238

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Après consultation des différents points, il s'avérait que certaines thématiques nécessitaient une connaissance plus large de l'entreprise, ce qui a conduit Madame F...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00975

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

de la direction générale ; qu'en statuant ainsi, quand l'article L.2323-15 du code du travail relatif au champ d'application de la consultation annuelle sur la politique sociale, prévoit quatorze thématiques

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10100

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

est encore soutenu par la société Smartbox que la société Multipass aurait copié la Smartbox dès sa mise à jour en octobre 2015, en reprenant les codes des visuels Smartbox pour des coffrets aux thématiques

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01196

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

notamment la qualité du travail effectué, l'atteinte des objectifs, le développement des compétences et de la technicité, les prises de responsabilités particulières, l'accomplissement d'une mobilité thématique

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02139

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

, étant souligné que selon les experts [B] et [R] le délire de l'intéressé, qui avait d'ailleurs été mentionné par de nombreux témoins, évoluait de façon chronique depuis plusieurs mois, avec des thématiques

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00486

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

client oblige les employés au « maintien de l'offre tout au long du service » et à garantir « l'attractivité du stand tout au long du service, le métier galette permet de jouer sur la théâtralisation

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01152

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

B... produisait aux débats un document intitulé « Fin de carrière », adressé par ses soins à son supérieur hiérarchique, qui énumérait par thématiques les inégalités de traitement subies au cours des années

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00195

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

dispose notamment par l'organisation de son fonctionnement et de son financement, d'une indépendance complète relative au contenu des articles et des informations diffusées, par rapport au champ thématique

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101439

Cassation

13 décembre 2012

13 décembre 2012

admission en psychiatrie le 20 octobre 1998 vers 18 h un état de somnolence résultant de la prise médicamenteuse susmentionnée, elle-même justifiée par un état d'agitation avec idéation délirante à thématique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100365

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

K... » établie au vu « principalement des aspects esthétiques (pratique, thématique, style) des oeuvres sorties de l'Atelier [...] » et sur la base de diverses sources bibliographiques ; qu'après avoir

Source officielle

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