Alexandre M..., demeurant à Auae-Faaa (Polynésie française), 108) de M. Serge M..., demeurant à Auae-Faaa (Polynésie française), 118) de H...

Alexandre X..., demeurant ...

Alexandre F..., demeurant ..., 6°/ de la société DP, dont le siège est ...

commissariat de police de Metz ont découvert sur le ballast d'une voie de chemin de fer, près de la rue Vénizélos, à Montigny-les-Metz (Moselle), les corps sans vie de deux garçonnets âgés de 8 ans, Alexandre

(ALEXANDRE), E... (BERNARD), F... (JEAN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS (11EME CHAMBRE), EN DATE DU 5 DECEMBRE 1972, QUI A CONDAMNE X...

X..., Pierre Y... et Alain Le GOFF, a déclaré leurs demandes irrecevables après relaxe des prévenus; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense

A, PAR UN ACTE DE DERNIERE VOLONTE, EN DATE DU 29 OCTOBRE 1942, INSTITUE DAME ALEXANDRE A..., EPOUSE DE BERNARD B...

FAUX BILANS ET POUR COMPLICITE DE MAJORATION FRAUDULEUSE D'APPORTS ET D'ABUS DE BIENS SOCIAUX; STATUANT EGALEMENT SUR LE POURVOI DE L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR PUBLIC, CONTRE LE MEME ARRET QUI A DECLARE

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR déclaré irrecevable les demandes formées par M.

introduite par une personne décédée ; Attendu que par un acte déposé au greffe de la Cour de cassation, le 14 avril 2016, la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat à ladite Cour, a déclaré

Alexandre Y..., 2°/ à Mme Véronique Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...]                                , 3°/ au syndicat des copropriétaires du [...]                               , dont le

Alexandre Y..., en qualité de liquidateur à la liquidation de la société à responsabilité limitée Van Mullen, contre l'arrêt rendu le 19 mai 2016 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), dans

Pierre-Alexandre Y... et Louis-Gaultier Y..., héritiers de Christophe Y..., décédé le 10 février 2014 ; Sur le moyen unique, pris en ses trois premières branches : Vu l'article 1382 du code civil et

. ; que ce jugement a fait l'objet d'un appel-nullité déclaré irrecevable par ordonnance du 18 mai 2007 ; que le déféré exercé contre cette ordonnance a été rejeté par arrêt du 3 septembre 2007, contre

(revenu déclaré fiscalement pour l'année 2009 : 145. 408 euros/ revenu déclaré fiscalement pour l'année 2010 : 108. 274 euros/ revenu déclaré fiscalement pour l'année 2011 : 138. 397 euros/ revenu déclaré

Allessandro X..., demeurant en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 21 septembre 1989 par le tribunal de grande instance de Grasse (1ère chambre), au profit de M.

Yvan C..., lequel effectuait sans être déclaré des travaux de bâtiment pour le compte des sociétés Sofereno et HD travaux, soit à des courtiers israéliens qui avaient prospecté de la clientèle en dehors

X... a été engagé le 27 avril 1992 par la société Somira applications ; qu'à la suite d'arrêts de travail pour maladie professionnelle, le salarié a, le 19 juin 2006, été déclaré inapte à son poste par

ET SIEUR CHAGNON Q..., CES DEUX DERNIERS AUX DROITS D'ALFRED E..., DAME VEUVE MARCEL XW..., EUGENE XI..., RAYMOND XH..., DAME ALEXANDRE XM... DIVORCEE X..., FRANCOIS D..., XC...

donc a contrario que la reprise d'un poste non adapté dans le cadre d'une activité quelconque n'était guère possible ; qu'à cet égard, il était établi que, dès le 15 mars 2001, Monsieur X... avait été déclaré