X... un temps de repos pour lui permettre d"être interrogé en possession de ses moyens ; que ce choix ne peut leur être raisonnablement reproché, tout comme il ne peut leur être fait grief d'avoir réveillé

contexte susdécrit, et constitue la condition sine qua non du succès de l'entreprise tant il est certain que nombre d'acheteurs - dont André X... traite lui-même les réclamations- ne manqueront pas de se réveiller

bander"; il avait ensuite pris l'habitude de se glisser dans son lit, de la déshabiller et de la caresser tout en se masturbant jusqu'à éjaculation; après 1983, et craignant que son frère ne se réveille

frère, le récit des coups portés notamment par celui-ci ; que tous deux savaient que Malik B... était consommateur habituel de stupéfiants, qu' Alain A..., enfin, a reconnu à l'audience avoir tenté de réveiller

dépeignait lui-même comme un "gros mytho", avait une forte tendance à l'affabulation, qu'en outre eu égard à la configuration des lieux, il n'aurait pas pu commettre les agressions poursuivies sans réveiller

Claude X..., domicilié ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Réveils Bayard, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1998 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre

sauf pour l'un des enfants ; Qu'en statuant ainsi, alors que le fait pour un salarié chargé d'une mission d'éducation auprès d'enfants et d'adolescents que leur état rendait vulnérables, de les réveiller

d'anesthésie, contrairement à la règle, de l'horaire, de l'analgésique, de la dose et de la concentration du produit et que cet anesthésiste, au courant de la durée excessive du garrot, avait réalisé au réveil

à l'arrière du bâtiment, d'une bâche destinée à protéger l'immeuble des eaux pluviales ; que toutefois ce dispositif s'est avéré insuffisant puisque les eaux pluviales ont migré et ont provoqué le réveil

surveillance post-interventionnelle ; que vers 17 h 20, le Docteur Z... a sollicité son personnel pour une deuxième intervention et a demandé à Madame A... d'aller chercher Monsieur X... en salle de réveil

Hawell E... de sa demande et de l'avoir condamné au paiement de dommages-intérêts pour appel abusif, alors que, d'une part, faute d'avoir recherché si la circonstance pour un septuagénaire d'être réveillé

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Rouen, 6 décembre 2000), que la société Réveils

ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LE PREVENU, EN APPLICATION DE L'ARTICLE 212 DU CODE PENAL, A SIX MOIS D'EMPRISONNEMENT ; " ALORS QUE LA REBELLION

Toulouse, chambre correctionnelle, du 20 mars 1997 qui, pour refus de se soumettre aux vérifications relatives au véhicule ou au conducteur, outrage à une personne dépositaire de l'autorité publique, rébellion

demande du prévenu tendant à la confusion de cette peine avec celle de 4 mois d'emprisonnement prononcée le 26 juin 1989 du chef de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, outrage à agent et rébellion

A... , contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 11e chambre, en date du 8 novembre 2017, qui, pour rébellion en récidive et infraction à la législation sur les stupéfiants en récidive, l'a condamné

Djallali, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 6 février 1992 qui, pour coups et violences volontaires, outrage envers des agents de la force publique et rébellion

contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 6 septembre 2000, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement l'ayant condamnée à 2 500 francs d'amende des chefs de rébellion

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 8 octobre 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de tentative de meurtre aggravé, rébellion

informée de l'endroit exact où avait été effectué le prélèvement, n'avait pas été éclairé, la cour d'appel a violé l'article 1147 du Code civil ; d'autre part, que le chirurgien ne saurait être tenu de réveiller