attaqué a rejeté la demande de contre-expertise puis confirmé le jugement dont appel ; "aux motifs qu'après avoir rappelé que le juge de l'application des peines de Bobigny a ordonné une expertise psychiatrique

attaqué a rejeté la demande de contre-expertise puis confirmé le jugement dont appel ; "aux motifs qu'après avoir rappelé que le juge de l'application des peines de Bobigny a ordonné une expertise psychiatrique

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base Iégale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; "aux motifs que "... les expertises psychiatrique

aigues et saignements ne suffit donc pas à écarter l'existence du viol dénoncé par la victime, un simple début de pénétration avec le sexe suffisant à caractériser ce crime (...) les expertises psychiatriques

chambre d'accusation a omis de se prononcer sur la demande d'Anthonio X... sollicitant une enquête de personnalité sur la personne d'Amanda Y..., au besoin par des examens d'ordre psychologique ou psychiatrique

Messaoudi et au témoin Leila Ayari ; il déplore que Bouchra El Messaoudi n'ait pas accepté d'être examinée, dans le cadre de l'expertise médico-psychologique, par le médecin qui a procédé à l'expertise psychiatrique

X..., médecin psychiatre exerçant au sein de la Clinique Jeanne d'Y... à Saint Mandé, le remboursement de la somme de 9 050, 06 euros au titre d'actes non conformes à la nomenclature générale des actes

I..., psychiatre exerçant au pôle psychiatrie du CHU de Montpellier a établi le samedi 11 avril 2020 un certificat médical attestant de l'hospitalisation complète du patient et de son empêchement à se

X... a été employé en qualité de médecin psychiatre par l'association départementale des pupilles de l'enseignement public au Centre médico-psycho-pédagogique de Beauvais du 4 novembre 1977 au 27 septembre

Didier, psychiatre de l'établissement d'accueil désigné par le directeur, selon lequel la poursuite de l'hospitalisation complète M.

désigné par la SA ACM Vie au regard des éléments ainsi produits, a procédé le 24 juin 2010 à un examen psychiatrique ; qu'il s'appuie sur notamment un certificat médical du Dr [B], médecin psychiatre-traitant

bénéficient d'un enseignement à distance et un cadre de vie géographique isolé, et qui est marquée par la personnalité préoccupante de l'époux, telle qu'elle a été mise en évidence par les expertises psychiatriques

chambre d'accusation a, derechef, entaché sa décision d'une contradiction de motifs et d'une violation des textes visés au moyen ; " 3) alors, en troisième lieu, que, selon le rapport d'expertise psychiatrique

par une instabilité professionnelle et affective, une impulsivité certaine qu'il maîtrise globalement dans une tension contenue, une appétence alcoolique qu'il prétend être sporadique, mais dont le psychiatre

Y..., a enjoint à ce dernier de consulter régulièrement un psychiatre de son choix ; qu'invitée à se pourvoir par le ministère d'un avocat à la Cour de Cassation, Mme Y..., à laquelle le bénéfice de l'aide

X..., mis en examen pour un double meurtre, et ayant fait l'objet d'une ordonnance de non-lieu en raison d'une schizophrénie paranoïde, a été placé d'office, le 8 janvier 1988, à l'hôpital psychiatrique

en cours, moyens médicaux évoqués par le médecin du tribunal du contentieux de l'incapacité, affirmation que l'intéressé sur le plan psychiatrique ne présentait pas une invalidité réduisant sa capacité

par lettres clés et coefficients qui y sont mentionnés ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le docteur Dolorès Lina X..., qui a procédé à une expertise psychiatrique

X... a été admis en soins psychiatriques par un arrêté du préfet faisant suite à l'ordonnance constatant son irresponsabilité pénale sur le fondement de l'article 706-120 du code de procédure pénale ;

R... a présenté des troubles psychiatriques qui ont motivé des soins sans consentement, tantôt sous le régime d'une hospitalisation complète, tantôt en soins ambulatoires, sous la forme d'un programme